odj 25 juin 2026

compte rendu du cm du 25 juin 2026 vf

delib no117 approbation du proces verbal du conseil municipal du 23 avril 2026

delib no118 designation d un representant de la ville pour sieger au sein de la spl sequano

delib no119 designation du correspondant incendie et secours de la ville d aubervilliers

delib no120 designation de deux titulaires et de deux suppleants pour sieger au sein du comite syndical du syndicat mixte des reseaux d energie calorique s m i r e c

delib no121 bilan des operations immobilieres realisees par la commune d aubervilliers pour l exercice 2025

delib no122 approbation du compte financier unique 2025 du budget principal

delib no123 approbation du compte financier unique 2025 du budget annexe du cms

delib no124 affectation du resultat du compte financier unique 2025 du budget principal

delib no125 affectation du resultat du compte financier unique 2025 du budget annexe du centre municipal de sante cms

delib no126 approbation du budget supplementaire 2026 du budget principal

delib no127 approbation du budget supplementaire 2026 du budget annexe du centre municipal de sante cms

delib no128 approbation du rapport sur l utilisation du fonds de solidarite des communes de la region ile de france pour l annee 2025

delib no129 approbation du compte financier unique 2025 du budget annexe de la ville d aubervilliers pour le programme de reussite educative

delib no130 affectation du resultat du compte financier unique 2025 du budget annexe de la ville d aubervilliers du programme de reussite educative

delib no131 approbation du budget supplementaire 2026 du programme de reussite educative

delib no132 groupement de commandes entre la ville et le ccas relatif a des missions d assistance technique et d ordonnancement pilotage et coordination o p c

delib no133 construction de la cite de l enfance

delib no134 accord cadre relatif a la deratisation desourisation et desinsectisation approbation du projet d accord cadre et autorisation de signature

delib no135 fourniture pose et depose des decorations lumineuses pour les illuminations de fin d annee approbation du projet d accord cadre et autorisation de signature

delib no136 services d impressions de fabrications et de livraison de supports pour la ville d aubervilliers approbation du projet d accord cadre et autorisation de signature

delib no137 attribution d une subvention exceptionnelle a l omja

delib no138 programmation 2026 de l enveloppe cible du contrat d engagement quartiers 2030

delib no139 versement de subventions aux associations au titre du fonds pour l emergence et le developpement des associations feda anciennement fia

delib no140 prefiguration d un plan fraicheur

delib no141 fixation du montant des indemnites des elus

delib no142 fixation des majorations des indemnites des elus

delib no143 mise a jour du tableau des effectifs

delib no144 deliberation portant maintien d un comite social territorial commun entre la commune d aubervilliers et le c c a s

delib no145 mise a jour du rifseep

delib no146 attribution de l indemnite de maniement de fonds

delib no147 convention entre la commune d aubervilliers et l association villes des musiques du monde fixant les modalites de versement d une subvention d investissement concernant le campus des cultures populaires

delib no148 convention pluripartite d objectifs 2026 2027 entre la ville d aubervilliers l etat le departement de la seine saint denis et le theatre d aubervilliers

delib no149 convention entre la commune d aubervilliers et l association cinema le studio fixant les modalites de versement d une subvention d equipementc

delib no150 convention d occupation temporaire de longue duree du domaine public en vue d installation d oeuvres d art

delib no151 adhesion de la commune d aubervilliers a l association 1 9 3 soleil

delib no152 mise en oeuvre de la gratuite de la restauration scolaire pour les familles beneficiant d un taux de participation individualise tpi inferieur a 21 5 a compter de la rentree scolaire 2026

delib no153 deliberation modifiant le tarif de la taxe locale sur la publicite exterieure t l p e pour l annee 2027

delib no154 lancement d un appel a candidatures pour les locaux situes 1 rue achille domart 2 rue du docteur pesque 21 rue charron et 4 rue ernest prevost

delib no155 voeu propose par le groupe la france insoumise intitule pour la fin du genocide a gaza