Conseil municipal du 26 septembre 2019

ORDRE DU JOUR

Question n°136 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation des procès-verbaux des séances des Conseils municipaux des 26 juin et 8 juillet 2019.

Question n°137-1 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignations des élus pour siéger au conseil d’administration du 6ème collège Gisèle HALIMI

Question n°137-2 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignation d’un élu pour siéger au conseil d’administration du 7ème collège intercommunal Miriam MAKEBA

Question n°138 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Approbation de la convention à intervenir avec l’Etat (Préfecture de Seine-Saint-Denis) relative à la mise en place d’un service de dématérialisation pour la télétransmission des actes administratifs au titre du contrôle de légalité

Question n°139 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du budget supplémentaire 2019 du budget principal

Question n°140 Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2018 du budget principal

Question n°141 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du budget supplémentaire 2019 du Centre municipal de santé

Question n°142 Rapporteur Anthony DAGUET
Clôture du budget annexe Réseau de chaleur de la ZAC Canal et transfert du bilan et des résultats 2018

Question n°143 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention entre SOLIDEO et la Ville d’Aubervilliers relative à la construction du centre aquatique à dimensions olympiques du FORT Centre aquatique d’Aubervilliers

Question n°144 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation de la dissolution du Syndicat à Vocation Unique relatif au Groupe Scolaire Intercommunal Casarès-Doisneau

Question n°145 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention de mutualisation relative à la gestion bâtimentaire du groupe scolaire intercommunal Casarès-Doisneau

Question n°146 Rapporteur Anthony DAGUET
Indemnité de conseil attribuée à la Trésorière municipale

Question n°147 Rapporteur Anthony DAGUET
Autorisation d’adhésion à la centrale d’achat du Groupement d’Intérêt Public "Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)"

Question n°148 Rapporteur Anthony DAGUET
Location de défibrillateurs automatisés externes pour les années 2020 à 2023. Approbation du projet d’accord-cadre

Question n°149 Rapporteur Anthony DAGUET
Capture, ramassage, transport et accueil en fourrière d’animaux errants, ramassage et transport d’animaux morts pour les années 2020 à 2022 - Approbation du projet d’accord-cadre

Question n°150 Rapporteur Anthony DAGUET
Location de portes, de fenêtres, de panneaux métalliques et d’alarmes anti-intrusion au titre des années 2020 à 2022. Approbation du projet d’accord-cadre

Question n°151 Rapporteur Anthony DAGUET
Mission d’assistance à l’établissement de la taxe locale sur la publicité extérieure pour les années 2020 à 2024 - Approbation du projet d’accord-cadre

Question n°152 Rapporteur Anthony DAGUET
Transport en autocars pour les années 2020-2023. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature

Question n°153 Rapporteur Anthony DAGUET
Maintenance et dépannage des chaudières murales, ramonage des installations dans les logements et les locaux collectifs des différents bâtiments communaux pour les années 2020 à 2022. Approbation du projet d’accord-cadre

Question n°154 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de matériel de nettoyage et d’entretien - Approbation du projet d’accord-cadre

Question n°155 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de consommables paramédicaux, d’instrumentation médicale, de gants médicaux et de films de radiologie numérique pour les années 2020 et 2021. Approbation du projet d’accord- cadre

Question n°156 Rapporteur Anthony DAGUET
Fournitures scolaires et de matériels d’éveil pédagogique. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature

Question n°157 Rapporteur Anthony DAGUET
Fournitures pour l’entretien et la réfection des bâtiments communaux pour les années 2020 à 2023. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature

Question n°158 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché de travaux de démolition et de déconstruction pour les années 2020 à 2023. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature

Question n°159 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention de mandat entre la Ville et la société publique locale Plaine Commune Développement relative à la restructuration de la crèche Marguerite Le Maut. Approbation du projet de convention

Question n°160 Rapporteur Anthony DAGUET
Acquisition, mise en place, hébergement et maintenance d’un logiciel de gestion des ressources. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature

Question n°161 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de livres et de compléments didactiques. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature

Question n°162 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution de diverses subventions aux associations au titre de l’année 2019

Question n°163 Rapporteur Anthony DAGUET
Signature d’une convention d’investissement entre la Ville d’Aubervilliers et l’association "Approches !"

Question n°164 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Signature de la nouvelle Convention d’Intervention Foncière entre la Ville, l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF)

Question n°165 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de M. et Mme ARIG, ou tout substitué, d’un bien en totalité situé 30 rue de l’Abeille, sur la parcelle cadastrée AP 96

Question n°166 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition par la Ville auprès de l’EPFIF de la friche située au 52 rue Lécuyer sur la parcelle cadastrée BC 66

Question n°167 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Villes des Musiques du Monde concernant l’accueil des concerts à Aubervilliers dans le cadre de la 22ème édition du festival Villes des Musiques du Monde

Question n°168 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Orchestre de Paris pour la collaboration - saison culturelle 2019-2020

Question n°169 Rapporteur Magali CHERET
Attribution d’une subvention complémentaire en faveur de l’association cinéma Le Studio

Question n°170 Rapporteur Silvère ROZENBERG
PNRQAD - avenant à la convention cadre entre le Département de Seine-Saint-Denis, l’Établissement Public Territorial Plaine Commune, la Ville d’Aubervilliers et Séquano Aménagement

Question n°171 Rapporteur Danielle MARINO
Convention triennale entre la Commune d’Aubervilliers et le Département de Seine-Saint-Denis concernant la reprise en gestion directe des deux centres de PMI municipaux Mélanie Klein et du Landy

Question n°172 Rapporteur Danielle MARINO
Création d’un poste au sein de la vie associative et du centre municipal de santé

Question n°173 Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation de la convention attributive de subvention 2020 entre l’Etat et la Ville, relative à la gestion du dispositif d’hébergement municipal situé 52 rue Saint-Denis

Question n°174 Rapporteur Soizig NEDELEC
Signature de la convention d’objectifs et de moyens entre la Commune d’Aubervilliers et l’association institut d’éducation et des pratiques citoyennes (2019 - 2024) concernant le multi accueil Pipoca situe 54 rue Charles Tillon à Aubervilliers

Question n°175 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Signature du 3ème Contrat Local de Santé de la Ville d’Aubervilliers

Question n°176 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Versement d’une subvention à l’association "De l’autre côté"

Question n°177 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Ensemble pour l’Espoir et le Développement afin de contribuer aux besoins d’urgence des victimes des inondations de Boully

Question n°178 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Participation d’Aubervilliers au Sommet Action Climat de l’Organisation des Nations-Unies (ONU)