Conseil municipal du 15 octobre 2020

Vidéo en direct du conseil municipal du 15 octobre 2020

Les délibérations

Question n°120 Rapporteur Karine FRANCLET
Vœu du Conseil municipal : Déclaration de l’état d’urgence climatique.

Question n°121 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 juillet 2020.

Question n°122 Rapporteur Karine FRANCLET
Signature de la convention de partenariat relative aux « Tickets Loisirs », entre la commune d’Aubervilliers et la région Ile de France.

Question n°123 Rapporteur Karine FRANCLET
Acceptation d’une subvention accordée par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de Seine-Saint-Denis dans le cadre de l’appel à projets BOP 104 relatif à l’intégration des primo-arrivants.

Question n°124 Rapporteur Karine FRANCLET
Convention portant adhésion au service social du travail du centre interdépartemental de gestion (CIG).

Question n°125 Rapporteur Karine FRANCLET
Recrutement des agents pour le recensement 2021 et fixation de leur indemnité.

Question n°126 Rapporteur Karine FRANCLET
Abrogation de la délibération n°64 du 20 juillet 2020 portant élection des représentants au comité syndical du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO) et élection des représentants au comité syndical du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO).

Question n°127 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux. (C.C.S.P.L).

Question n°128 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants au Conseil d’Administration de l’Organisation en Mouvement des Jeunesses d’Aubervilliers (O.M.J.A).

Question n°129 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation de représentants au Conseil d’Administration de l’Association Aubervacances-Loisirs.

Question n°130 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d’un représentant de la Ville au sein du Conseil d’administration du Campus Condorcet.

Question n°131 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation de deux représentants du Conseil municipal au sein du conseil d’administration de l’association des Parents et Enseignants d’Aubervilliers pour le Traitement des Inadaptations Scolaires (A.P.E.T.I.S).

Question n°132 Rapporteur Karine FRANCLET
Délibération portant rectification de la délibération N°27 du Conseil municipal du 20 juillet 2020 relative à la fixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints au maire, des conseillers municipaux délégués et des conseillers municipaux.

Question n°133 Rapporteur Pierre SACK
Remboursement des familles ayant payé le forfait des études surveillées dans les écoles élémentaires de la commune du mois de mars 2020 suite à la crise du Covid19.

Question n°134 Rapporteur Pierre SACK
Signature de la Convention Cadre relative au projet "Médiateur à l’école" dispositif de médiation sociale en milieu scolaire.

Question n°135 Rapporteur Pierre SACK
Désignation d’un représentant au sein du conseil de l’école élémentaire Mala Yousafzaï.

Question n°136 Rapporteur Pierre SACK
Désignation de représentants au sein du conseil d’administration du Collège Gisèle Halimi.

Question n°137 Rapporteur Pierre SACK
Participation financière de la Ville au fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association avec l’Éducation nationale.

Question n°138 Rapporteur Ling LENZI
Signature des conventions relatives aux permanences d’accès au droit assurées par les associations Sos Victimes 93, Léo Lagrange, Centre d’Information des Droits des Femmes et des Familles (CIDFF93), la Ligue des Droits de l’Homme (LDH), l’association Juris Secours.

Question n°139 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Signature de l’avenant au protocole de préfiguration du NPNRU de Plaine Commune.

Question n°140 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°141 Rapporteur Jose LESERRE
Appel d’offres relatif aux prestations de gardiennage et de surveillance ainsi que des prestations de sécurité incendie dans les bâtiments communaux et pour l’ensemble des manifestations organisées et/ou autorisées sur la ville d’Aubervilliers. Approbation du projet d’avenant n°1 au lot n°1 : Prestations de surveillance et de gardiennage de l’ensemble des manifestations organisées et/ou autorisées par la ville et autorisation de signature.

Question n°142 Rapporteur Jose LESERRE
Délégation de service public relative à la construction de la halle couverte et à la gestion du marché du Centre-Ville. Approbation du projet d’avenant n°4 et autorisation de signature.

Question n°143 Rapporteur Jose LESERRE
Appel d’offres relatif aux prestations de médecine professionnelle et préventive pour les agents de la ville, du CCAS et la Caisse des Ecoles pour les années 2021 à 2024. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°144 Rapporteur Jose LESERRE
Convention de mandat entre la ville d’Aubervilliers et la Société publique locale Plaine Commune Développement pour la réhabilitation de la crèche le Mault. Autorisation donnée à la Société Plaine Commune Développement de signer le marché de maîtrise d’œuvre lié à cette opération.

Question n°145 Rapporteur Jose LESERRE
Appel d’offres relatif à l’exploitation de chauffage, d’eau chaude sanitaire, de climatisation et de VMC avec fourniture d’énergie des bâtiments communaux de la ville d’Aubervilliers. Approbation du projet d’avenant n°3 et autorisation de signature.

Question n°146 Rapporteur Jose LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2019 du budget principal.

Question n°147 Rapporteur Jose LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2019 du budget annexe du Centre municipal de Santé.

Question n°148 Rapporteur Jose LESERRE
Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal.

Question n°149 Rapporteur Jose LESERRE
Approbation du Budget Supplémentaire 2020 du budget principal de la Ville.

Question n°150 Rapporteur Jose LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2020 du Centre municipal de santé.

Question n°151 Rapporteur Jose LESERRE
Admission en non-valeur de dépenses imputées sur le budget principal Ville et le budget annexe du CMS - exercice 2020.

Question n°152 Rapporteur Jose LESERRE
Rapport d’utilisation de la Dotation de solidarité urbaine et du Fonds de solidarité de la région Ile-de-France au titre de l’exercice 2019

Question n°153 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de la convention de résidence d’artiste ’ bourse ’ entre la Ville d’Aubervilliers, la Région Ile-de-France et Catalina CABRERA dans le cadre du dispositif ’ Programme régional de résidences d’artistes ’.

Question n°154 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Villes des Musiques du Monde concernant l’accueil des concerts à Aubervilliers dans le cadre de la 23ème édition du festival Villes des Musiques du Monde.

Question n°155 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de la convention de partenariat entre la commune d’Aubervilliers et l’association Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint-Denis dans le cadre du festival Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint-Denis en 2020.

Question n°156 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de l’avenant n° 2 à la convention de Location-Gérance entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Collective (anciennement Collectif 2Ter) concernant l’exonération de loyer suite à la crise sanitaire.

Question n°157 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de l’avenant à la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’association 1.9.3 Soleil ! dans le cadre du festival 1.9.3 Soleil ! 2020.

Question n°158 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Désignation en remplacement d’une personnalité qualifiée au Conseil d’Administration du Pôle Supérieur d’Enseignement Artistique Aubervilliers - La Courneuve - Seine-Saint-Denis - Ile-de-France, Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC).

Question n°159 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Désignation d’un représentant de la Ville au sein de l’Association pour le Développement du Commerce et de l’Artisanat Local (ADCAL).

Question n°160 Rapporteur Marie-Francoise MESSEZ
Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2019 par la Commune d’Aubervilliers.

Question n°161 Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention partenariale entre la Ville d’Aubervilliers et SOLIHA Est Parisien relative à l’accompagnement social de la résidence sociale située au 78 rue Léopold Réchossière au titre de l’exercice 2020.

Question n°162 Rapporteur Sandrine DESIR
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association familiale des gens du voyage d’Ile de France.

Question n°163 Rapporteur Patricia LOE
Convention d’Objectifs et de Financement sur la Prestation de Service Unique (PSU) "Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants (0-6 ans)" pour la Micro-Crèche Bruno Munari.