Conseil municipal du 3 décembre 2020

publié le 30 novembre 2020 (modifié le 23 décembre 2020)

Contenu

Vidéo du conseil municipal du 3 décembre

Ordre du jour

Question n°164 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 octobre 2020

Question n°165 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26 novembre 2020

Question n°166 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet

Question n°167 Rapporteur Karine FRANCLET
Evolution du tableau des effectifs

Question n°168 Rapporteur Pierre SACK
Protection fonctionnelle de Madame Karine FRANCLET

Question n°169 Rapporteur Pierre SACK
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2020/2021

Question n°170 Rapporteur Pierre SACK
Signature des conventions triennales entre la Commune d’Aubervilliers et les associations : Cyclisme Municipal d’Aubervilliers 93 , Football Club Municipal Aubervilliers, Aubervilliers Escrime Club, Cercle Municipal d’Aubervilliers Escrime, Association Sportive de la Jeunesse d’Aubervilliers, Indans’Cité, années 2021, 2022, 2023

Question n°171 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°172 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Avenant de prorogation à la convention triennale d’objectifs et de moyens conclue entre la ville d’Aubervilliers et l’organisation en mouvement des jeunesses d’Aubervilliers

Question n°173 Rapporteur Samuel MARTIN
Cession de véhicules appartenant à la Commune

Question n°174 Rapporteur Jose LESERRE
Prestation de services pour l’exploitation du parking Édouard Poisson à Aubervilliers en 2021 et 2022. Approbation du projet de marché

Question n°175 Rapporteur Jose LESERRE
Admission en non-valeur de dépenses imputées sur le budget principal Ville et le budget annexe du CMS - exercice 2020

Question n°176 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Approbation du versement d’une subvention de fonctionnement en faveur de l’association Collectif universel au titre de l’année 2020

Question n°177-1 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2021-2023 entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Changement de décor - Les souffleurs commandos poétiques

Question n°177-2 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature du Cahier des charges entre la Commune d’Aubervilliers, l’association Changement de décor - Les souffleurs commandos poétiques et le Département de la Seine Saint-Denis dans le cadre du projet de résidence en Seine-Saint-Denis

Question n°178 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature d’avenants aux conventions pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2018/2020 entre la Ville d’Aubervilliers et plusieurs structures et association culturelles prorogeant les conventions d’une année

Question n°179 Rapporteur Jerome LEGENDRE
Attribution de deux subventions exceptionnelles aux associations AnimEgaux et Nos amis les chats des rues

Question n°180 Rapporteur Philippe ALLAIN
Question n°180 Rapporteur
Projet de convention de subventionnement des activités de conseil juridique et d’information sur le logement en direction des albertivillariens sur la période 2021-2023

Question n°181 Rapporteur Sandrine DESIR
Signature de l’avenant à la convention triennale entre la Maison des langues et des cultures d’Aubervilliers et la Commune d’Aubervilliers

Question n°182 Rapporteur Sandrine DESIR
Attribution d’une subvention complémentaire au titre de l’année 2020 à la Maison des Langues et des Cultures d’Aubervilliers

Question n°183 Rapporteur Guillaume GODIN
Approbation d’un avenant de prorogation pour l’année 2021 de la convention d’objectifs et de moyens conclue avec l’association Aubervacances-loisirs

Question n°184 Rapporteur Patricia LOE
Signature de la convention d’Objectifs et de Moyens entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Institut d’Education et des Pratiques Citoyennes (IEPC) concernant le multi accueil SCOUBIDOU situé 8 rue Paul Bert - 93300 AUBERVILLIERS (2021 - 2024)

164 lecture et approbation du proces verbal du conseil municipal du 15 octobre 2020 2 (format pdf - 195.4 kio - 16/12/2020)
165 lecture et approbation du proces verbal du conseil municipal du 26 novembre 2020 2 (format pdf - 197.9 kio - 16/12/2020)
166 creation d un emploi non permanent dans le cadre d un contrat de projet 2 (format pdf - 253.1 kio - 16/12/2020)
167 evolution du tableau des effectifs 2 (format pdf - 278.4 kio - 16/12/2020)
168 protection fonctionnelle de madame karine franclet (format pdf - 302.9 kio - 16/12/2020)
169 subventions aux projets des ecoles maternelles et elementaires annee scolaire 20202021 2 (format pdf - 229 kio - 16/12/2020)
170 signature des conventions triennales entre la commune d aubervilliers et les associations 2 (format pdf - 280 kio - 16/12/2020)
171 attribution d une aide financiere dans le cadre du dispositif d aide aux projets des jeunes a p j 2 (format pdf - 202.1 kio - 16/12/2020)
172 avenant de prorogation a la convention triennale d objectifs et de moyens conclue entre la ville d aubervilliers et l organisat 2 (format pdf - 263 kio - 16/12/2020)
173 cession de vehicules appartenant a la commune 2 (format pdf - 261.3 kio - 16/12/2020)
174 prestation de services pour l exploitation du parking edouard poisson a aubervilliers en 2021 et 2022 approbation du projet de 2 (format pdf - 234.4 kio - 16/12/2020)
175 admission en non valeur de depenses imputees sur le budget principal ville et le budget annexe du cms exercice 2020 2 (format pdf - 212.6 kio - 16/12/2020)
176 approbation du versement d une subvention de fonctionnement en faveur de l association collectif universel au titre de l annee 2 (format pdf - 248.1 kio - 16/12/2020)
177 1 signature de la convention pluriannuelle d objectifs et de moyens 2021 2023 entre la commune d aubervilliers et l association 2 (format pdf - 270.3 kio - 16/12/2020)
177 2 signature du cahier des charges entre la commune d aubervilliers l association changement de decor les souffleurs commandos (format pdf - 519 kio - 23/12/2020)
178 signature d avenants aux conventions pluriannuelle d objectifs et de moyens 20182020 entre la ville d aubervilliers et plusieur 2 (format pdf - 340 kio - 16/12/2020)
179 attribution de deux subventions exceptionnelles aux associations animegaux et nos amis les chats des rues 2 (format pdf - 255.1 kio - 16/12/2020)
180 projet de convention de subventionnement des activites de conseil juridique et d information sur le logement en direction des a 2 (format pdf - 285.7 kio - 16/12/2020)
181 signature de l avenant a la convention triennale entre la maison des langues et des cultures d aubervilliers et la commune d au 2 (format pdf - 282.8 kio - 16/12/2020)
182 attribution d une subvention complementaire au titre de l annee 2020 a la maison des langues et des cultures d aubervilliers 2 (format pdf - 223.1 kio - 16/12/2020)
183 approbation d un avenant de prorogation pour l annee 2021 de la convention d objectifs et de moyens conclue avec l association 2 (format pdf - 227.9 kio - 16/12/2020)
184 signature de la convention d objectifs et de moyens entre la commune d aubervilliers et l association institut d education et d 2 (format pdf - 247.9 kio - 16/12/2020)