Conseil municipal du 11 mars 2021

publié le 5 mars 2021 (modifié le 2 avril 2021)

Contenu

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Ordre du jour

Question n°023 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 11 février 2021

Question n°024 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification d’un emploi de collaborateur de cabinet en directeur de cabinet adjoint

Question n°025 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’un poste de chargé de mission coordination de la convention territoriale globale CTG

Question n°026 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’un emploi de travailleur social spécialisé en accompagnement social lié au logement

Question n°027 Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à disposition de véhicules municipaux dans le cadre de l’exercice de certaines fonctions

Question n°028 Rapporteur Ling LENZI
Personnel communal : création d’un emploi non permanent de conseiller numérique

Question n°029 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Rectification de la délibération n°168 du Conseil municipal du 3 décembre 2020 accordant protection fonctionnelle à Madame Karine FRANCLET, suite à une erreur matérielle dans la retranscription des votes et des débats

Question n°030 Rapporteur Pierre SACK
Avenant à la convention de partenariat entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Commune d’Aubervilliers, pour l’accueil de loisirs sans hébergement extrascolaire, relatif au bonus « territoire CTG »

Question n°031 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
ZAC Centre Moutier : Cession des terrains de la Ville à Séquano Aménagement

Question n°032 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Approbation de la charte aménagement soutenable - ZAC Port Chemin Vert

Question n°033 Rapporteur Marie-Pascale REMY
Convention de partenariat entre le Département de la Seine-Saint-Denis et la Ville d’Aubervilliers relative au financement d’évaluations médico-sociales précoces de personnes âgées fragilisées

Question n°034 Rapporteur Damien BIDAL
Convention de participation au déploiement expérimental du dispositif « pass numérique » entre la Ville d’Aubervilliers et la Métropole du Grand Paris.

Question n°035 Rapporteur Samuel MARTIN
Demande d’avis - dérogation au repos dominical formulée par la société CEMEX

Question n°036 Rapporteur José LESERRE
Budget Primitif 2021 du budget principal de la Commune d’Aubervilliers

Question n°037 Rapporteur José LESERRE
Budget Primitif 2021 du budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°038 Rapporteur José LESERRE
Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2021

Question n°039 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation de la Charte municipale de la Laïcité et des Valeurs de la République

Question n°040 Rapporteur Sandrine DESIR
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2021

Question n°041 Rapporteur Sandrine DESIR
Attribution de subventions d’investissement aux associations au titre de l’année 2021

Question n°042 Rapporteur José LESERRE
Etude de stratégie urbaine. Approbation du projet d’accord-cadre

Question n°043 Rapporteur José LESERRE
Accord-cadre pour la vérification, la maintenance et l’installation des systèmes de désenfumage dans les différents bâtiments communaux pour les années 2022 à 2025. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature

Question n°044 Rapporteur José LESERRE
Accord-cadre relatif à la fourniture de prestations de restauration en liaison froide pour les établissements municipaux d’accueil du jeune enfant pour les années 2022 à 2025. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature

Question n°045 Rapporteur José LESERRE
Fourniture et pose de pneumatiques pour les véhicules de la Ville d’Aubervilliers pour les années 2021 à 2023. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature

Question n°046 Rapporteur José LESERRE
Restructuration du Gymnase Guy Môquet dans le cadre des Jeux Olympiques et paralympiques de Paris 2024. Approbation du projet de marché de conception-réalisation et autorisation de signature

Question n°047 Rapporteur José LESERRE
Prestations de gardiennage, de surveillance et de sécurité incendie pour la Ville d’Aubervilliers pour les années 2021 à 2024. Approbation du projet de marché et autorisation de signature

Question n°048 Rapporteur José LESERRE
Nettoyage des surfaces vitrées dans tous les bâtiments communaux de la Ville d’Aubervilliers pour les années 2021 à 2024. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature

Question n°049 Rapporteur José LESERRE
Fourniture de couches pour les établissements municipaux d’accueil du jeune enfant pour les années 2022 à 2025. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature

Question n°050 Rapporteur Princess GRANVORKA
Signatures d’avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations et structures culturelles fixant le montant de la subvention pour l’exercice 2021

Question n°051 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Bilan de l’acquisition réalisée en 2020 par la Commune d’Aubervilliers

deliberation 23 lecture et approbation du proces verbal du conseil municipal du 11 fevrier 2021 (format pdf - 212.4 kio - 02/04/2021)
deliberation 24 modification d un emploi de collaborateur de cabinet en directeur de cabinet adjoint (format pdf - 306 kio - 02/04/2021)
deliberation 25 creation d un poste de charge de mission coordination de la convention territorial globale ctg (format pdf - 217.6 kio - 02/04/2021)
deliberation 26 creation d un emploi de travailleur social specialise en accompagnement social lie au logement (format pdf - 226 kio - 02/04/2021)
deliberation 27 mise a disposition de vehicules municipaux dans le cadre de l exercice de certaines fonctions (format pdf - 306 kio - 02/04/2021)
deliberation 28 personnel communal creation d un emploi non permanent de conseiller numerique (format pdf - 226.7 kio - 02/04/2021)
deliberation 29 rectification de la deliberation no168 du conseil municipal du 3 decembre 2020 (format pdf - 263.2 kio - 02/04/2021)
deliberation 30 avenant l accueil de loisirs sans hebergement extrascolaire relatif au bonus territoire ctg (format pdf - 305.4 kio - 02/04/2021)
deliberation 31 zac centre moutier cession des terrains de la ville a sequano amenagement (format pdf - 364.5 kio - 02/04/2021)
deliberation 32 approbation de la charte amenagement soutenable zac port chemin vert (format pdf - 246.4 kio - 02/04/2021)
deliberation 33 relative au financement d evaluations medico sociales precoces de personnes agees fragilisees (format pdf - 201.4 kio - 02/04/2021)
deliberation 34 convention de participation au deploiement experimental du dispositif (format pdf - 204.9 kio - 02/04/2021)
deliberation 35 demande d avis derogation au repos dominical formulee par la societe cemex (format pdf - 264.1 kio - 02/04/2021)
deliberation 36 budget primitif 2021 du budget principal de la commune d aubervilliers (format pdf - 188.7 kio - 02/04/2021)
deliberation 37 budget primitif 2021 du budget annexe du centre municipal de sante (format pdf - 186.4 kio - 02/04/2021)
deliberation 38 vote des taux de fiscalite directe locale pour l annee 2021 (format pdf - 262.3 kio - 02/04/2021)
deliberation 39 approbation de la charte municipale de la laicite et des valeurs de la republique (format pdf - 216.1 kio - 02/04/2021)
deliberation 40 attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour l annee 2021 (format pdf - 526.7 kio - 02/04/2021)
deliberation 41 attribution de subventions d investissement aux associations au titre de l annee 2021 (format pdf - 183.3 kio - 02/04/2021)
deliberation 42 etude de strategie urbaine approbation du projet d accord cadre (format pdf - 237.6 kio - 02/04/2021)
deliberation 43 verification la maintenance et l installation des systemes de desenfumage dans les di (format pdf - 218.4 kio - 02/04/2021)
deliberation 44 fourniture de prestations de restauration en liaison froide pour les etablissements municipaux (format pdf - 201.6 kio - 02/04/2021)
deliberation 45 fourniture et pose de pneumatiques pour les vehicules de la ville d aubervilliers pour les ann (format pdf - 233.8 kio - 02/04/2021)
deliberation 46 restructuration du gymnase guy moquet dans le cadre des jo et paralympiques (format pdf - 337.4 kio - 02/04/2021)
deliberation 47 gardiennage de surveillance et de securite incendie pour la ville d aubervilliers pour les an (format pdf - 293 kio - 02/04/2021)
deliberation 48 nettoyage des surfaces vitrees dans tous les batiments communaux de la ville d aubervilliers (format pdf - 213.2 kio - 02/04/2021)
deliberation 49 fourniture de couches pour les etablissements municipaux d accueil du jeune enfant (format pdf - 194.7 kio - 02/04/2021)
deliberation 50 avenants aux conventions pluriannuelles d objectifs et de moyens avec les associations (format pdf - 332.6 kio - 02/04/2021)
deliberation 51 bilan de l acquisition realisee en 2020 par la commune d aubervilliers (format pdf - 250.6 kio - 02/04/2021)