Conseil municipal du 10 juin 2021

Délibérations du Conseil Municipal du 10 juin 2021

Question n°076 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès verbal du Conseil municipal du 15 avril 2021

Administration Générale

Question n°077 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la délibération n°42 du 20 juillet 2020 relative à l’élection des représentants au conseil d’administration du Conservatoire à Rayonnement Régional d’Aubervilliers la Courneuve

Finances

Question n°078 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2020 du budget principal

Question n°079 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°080 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2020 du budget principal

Question n°081Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2020 du budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°082 Rapporteur José LESERRE
Affectation du Résultat du compte administratif 2020 du Budget Principal

Question n°083Rapporteur José LESERRE
Affectation du Résultat du compte administratif 2020 du budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°084Rapporteur José LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2021 du Budget Principal de la Ville

Question n°085 Rapporteur José LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2021 du Budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°086 Rapporteur José LESERRE
Provision pour risque contentieux

Question n°087 Rapporteur José LESERRE
Provisions Comptables pour créances douteuses

Question n°088 Rapporteur José LESERRE
Créances prescrites année 2021

Commande publique

Question n°089 Rapporteur José LESERRE
Prestation de garde d’enfants pour l’établissement d’accueil du jeune enfant ’ Annicke Kélébé ’ sis 15/15 bis avenue de la République. Approbation et signature du marché

Question n°090 Rapporteur José LESERRE
Fourniture de consommables pour l’activité d’orthodontie du service dentaire du Centre Municipal de Santé d’Aubervilliers pour les années 2021 à 2024. Approbation de l’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°091 Rapporteur José LESERRE
Accord-cadre relatif à la fourniture de vaccins pour les besoins du Centre Municipal de Santé d’Aubervilliers pour les années 2022 à 2025. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°092 Rapporteur José LESERRE
Groupement de commandes entre la Ville, le Centre Communal d’Action Sociale et la Caisse des Écoles pour la fourniture d’articles de bureau, d’enveloppes, d’agendas et de calendriers pour les années 2022 à 2025. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°093Rapporteur José LESERRE
Groupement de commandes entre la Ville, le Centre communal d’action sociale et la Caisse des écoles relatif à la fourniture de vêtements de travail et de petits équipements pour les besoins du personnel municipal d’Aubervilliers pour les années 2022 à 2025. Approbation du projet d’accord cadre et autorisation de signature.

Question n°094 Rapporteur José LESERRE
Groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des écoles relatif aux travaux publics pour l’entretien, les aménagements et les grosses réparations des bâtiments publics, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l’extérieur de la Ville. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°095Rapporteur José LESERRE
Prestation de restauration collective du personnel communal de la ville d’Aubervilliers et du personnel de Plaine commune localisé dans les locaux municipaux. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°096 Rapporteur José LESERRE
Rénovation des vestiaires du Centre Nautique Marlène Pératou. Approbation du projet de marché.

Question n°097 Rapporteur José LESERRE
Restructuration du Gymnase Guy Moquet dans le cadre des Jeux Olympiques et paralympiques de Paris 2024. Approbation de la délibération modificative pour le lancement du projet.

Question n°098 Rapporteur José LESERRE
Souscription de contrats d’assurance pour la couverture du chantier relatif à la construction centre aquatique à dimensions olympiques. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°099 Rapporteur José LESERRE
Convention de mandat entre la ville d’Aubervilliers et le Société Publique Locale (SPL) Plaine Commune Développement pour la séparation en deux et la réhabilitation de la halle du Montfort. Approbation de la résiliation.

Question n°100 Rapporteur José LESERRE
Acquisition de véhicules divers et pour la police municipale. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

Domaine-urbanisme

Question n°101 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Protocole d’intervention entre la Commune d’Aubervilliers et la SIFAE pour lutter contre la dégradation du tissu pavillonnaire

Ressources humaines

Question n°102 Rapporteur Karine FRANCLET
Saisonniers 2021

Question n°103Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’un emploi permanent de chef de projet "cité éducative"

Question n°104 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’un emploi permanent d’attaché territorial

Question n°105 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’un emploi permanent de juriste

Question n°106 Rapporteur Karine FRANCLET
Recrutement des agents pour le recensement 2022 et fixation de leur indemnité

Jeunesse

Question n°107 Rapporteur Pierre SACK
Approbation des forfaits semaine des études surveillées dans les écoles élémentaires de la commune à compter du 26 avril 2021.

Question n°108 Rapporteur Pierre SACK
Subvention au projet de la maternelle Marc Bloch. Année scolaire 2020/2021.

Question n°109 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (A.P.J)

Culture

Question n°110 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de la convention cadre pluriannuelle 2021-2024 entre la ville d’Aubervilliers, l’Etablissement public territorial Plaine Commune, l’Office de Tourisme Intercommunal, la ville de Saint Denis, la ville de Paris et le Conseil départemental concernant le projet Street art avenue.

Question n°111 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de la convention de partenariat entre la commune d’Aubervilliers et l’association Rencontres chorégraphiques internationales de Seine Saint Denis dans le cadre du festival Rencontres chorégraphiques internationales de Seine Saint Denis en 2021.

Coordination Autonomie

Question n°112 Rapporteur Marie Pascale REMY
Charte Ville aidant Alzheimer