Conseil municipal du 14 octobre 2021

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

Question n°150 - Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation des procès verbaux du Conseil municipal du 08 juillet 2021 et du Conseil municipal extraordinaire du 30 septembre 2021

RESSOURCES HUMAINES

Question n°151 - Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’emplois permanents

Question n°152 - Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’un emploi non permanent de conseiller numérique - Contrat de projet

Question n°153 - Rapporteur Karine FRANCLET
Dépassement exceptionnel du contingent mensuel de 25 heures supplémentaires effectuées par les policiers municipaux

FINANCES

Question n°154 - Rapporteur José LESERRE
Approbation de la décision modificative n°1 du budget principal

Question n°155 - Rapporteur José LESERRE
Garantie d’emprunt pour l’OPH d’Aubervilliers dans le cadre de la création de 13 logements au 113-117 rue André Karman

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°156 - Rapporteur José LESERRE

Approbation de la contribution financière exceptionnelle au profit du groupement d’intérêt public Maximilien, profil acheteur de la collectivité.

Question n°157 - Rapporteur José LESERRE
Accord cadre relatif au nettoyage de l’école du Landy. Approbation du projet et autorisation de signature.

Question n°158 - Rapporteur José LESERRE
Approbation du nouveau guide des procédures adaptées interne à la collectivité.

PATRIMOINE

Question n°159 - Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Cession des lots n°2 et 4 sis 46 rue Charles Tillon à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée AO n°179 au profit de la SCI DU PONT BLANC.

Question n°160 - Rapporteur Marie Françoise MESSE
Désaffectation et déclassement du domaine public du terrain sis 1 rue Sadi Carnot

Question n°161 - Rapporteur Marie Françoise MESSE
Convention de location longue durée avec l’association "Les Poussières" sur la parcelle cadastrée BE n°77

BATIMENTS

Question n°162 - Rapporteur Samuel MARTIN
Contrat de raccordement à la délégation de service de Production et de Distribution de Chaleur du Syndicat Mixte des Réseaux d’Énergie Calorifique pour le futur centre aquatique du Fort d’Aubervilliers dans le cadre des Jeux Olympiques et paralympiques de Paris 2024. Approbation du projet de convention

URBANISME-AMENAGEMENT

Question n°163 - Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Signature de l’avenant n’°2 à la convention tripartite de la ZAC Port Chemin Vert

ENSEIGNEMENT

Question n°164 - Rapporteur Pierre SACK
Gratuité de la restauration scolaire des élèves de CP de l’école MALALA YOUSAFZAI accueillis à l’école VICTOR HUGO du 02/09/2021 au 22/10/2021

Question n°165 - Rapporteur Pierre SACK
Participation financière de la Ville au fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association avec l’Education nationale

Question n°166 - Rapporteur Karine FRANCLET
Rémunération des activités accessoires relatives aux études surveillées et aux surveillances des cantines dans les écoles d’Aubervilliers

Question n°167 - Rapporteur Pierre SACK
Convention de partenariat entre la Caisse d’Allocations Familiales et la commune d’Aubervilliers, concernant le dispositif ’ Tonus ’ et relative à la prestation de service Accueil de loisirs sans hébergement (Alsh) ’ Accueil adolescents ’ et au bonus ’ territoire CTG ’.

REUSSITE EDUCATIVE

Question n°168 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (A.P.J)

Question n°169 - Rapporteur Karine FRANCLET
Attribution de subventions aux projets retenus dans le cadre du Programme de la Cité Éducative d’Aubervilliers

SECURITE

Question n°170 - Rapporteur Ling LENZI
Signature des conventions relatives aux permanences d’accès au droit assurées par les associations Centre d’information des droits et devoirs des familles (CIDFF93), Ligue des droits de l’homme (LDH) et Juris Secours

DEMOCRATIE LOCALE

Question n°171 - Rapporteur Miguel MONTEIRO
Actualisation des tarifs des activités des Maisons pour tous à compter du 1er novembre 2021

CIRCULATION

Question n°172 - Rapporteur Damien BIDAL
Convention de mandat de la Ville à Indigo en gestion des recettes du stationnement payant sur voirie

AFFAIRES SOCIALES

Question n°173 - Rapporteur Damien BIDAL
Convention partenariale entre la Société Électricité De France (EDF) et la ville d’Aubervilliers pour lutter contre la précarité énergétique

HYGIENE-SALUBRITE

Question n°174 - Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Prolongation de la convention de délégation de la compétence relative au "permis de louer" de Plaine Commune au bénéfice de la Commune d’Aubervilliers

Question n°175 - Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention de partenariat entre la Ville d’Aubervilliers, Plaine Commune et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine Saint Denis dans le cadre du permis de louer

SANTE

Question n°176 - Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention de délégation de gestion d’activité de planification familiale entre le Conseil Départemental de Seine Saint Denis et la Ville d’Aubervilliers

LOGEMENT

Question n°177 - Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention partenariale entre la Ville d’Aubervilliers et SOLIHA Est Parisien relative à
l’accompagnement social de la résidence sociale située au 78 rue Léopold Réchossière au titre de l’exercice 2021

ENVIRONNEMENT

Question n°178 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation de la convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques sur voirie

CULTURE

Question n°179 - Rapporteur Princesse GRANVORKA
Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement en faveur de l’association le GREC au titre de l’année 20 21.

RELATIONS INTERNATIONALES

Question n°180 - Rapporteur Karine FRANCLET
Lancement d’un appel à projets en faveur des populations sinistrées du nord de l’Algérie à la suite des incendies survenus durant l’été 2021