Conseil municipal du 10 février 2022

publié le 4 février 2022 (modifié le 16 septembre 2022)

Contenu

ORDRE DU JOUR

Question n°001 - Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 décembre 2021.

FINANCES

Question n°002 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes au sein de la collectivité (débat d’orientation budgétaire - budget primitif 2022).

Question n°003 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable 2021.

Question n°004 - Rapporteur José LESERRE
Débat d’orientation budgétaire 2022.

Question n°005 - Rapporteur Karine FRANCLET
Débat d’orientation budgétaire pour la création de la régie autonome dotée de la seule autonomie financière en charge de porter le Programme de Réussite Éducative pour l’année 2022.

Question n°006 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Convention de mandat régie embarcadère au profit de la société DARKSMILE

Question n°007 - Rapporteur José LESERRET
Régularisation des Recettes perçues avant émissions de titre du budget de la Ville.

Question n°008 - Rapporteur José LESERRE
Versement d’un acompte supplémentaire exceptionnel sur subventions à Aubervacances Loisirs et la Régie de Quartier de la Maladrerie dans l’attente du vote du budget primitif 2022.

INSTITUTIONS

Question n°009 - Rapporteur Mizgin OZHAN
Désignation de Marie-Françoise Messez comme représentante de la ville au Conseil d’administration de l’établissement public du Campus Condorcet.

Question n°010 - Rapporteur Mizgin OZHAN
Modification de la délibération n°184 du 9 décembre 2021, relatif à la modification des représentants du Conseil d’administration du Conservatoire à Rayonnement Régional d’Aubervilliers-la Courneuve.

RESSOURCES HUMAINES

Question n°011 - Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’emplois

SÛRETÉ PUBLIQUE

Question n°012 - Rapporteur Ling LENZI
Signature de la convention relative au déploiement des bataillons de la prévention dans le quartier Landy-Marcreux-Pressensé-Plaine-Millénaire RÉUSSITE ÉDUCATIVE.

Question n°013 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Lancement de l’appel à projet Cité Éducative pour l’année scolaire 2022/2023.

AFFAIRES SCOLAIRES et SPORTIVES

Question n°014 - Rapporteur Pierre SACK
Recrutement d’étudiants vacataires afin d’encadrer les études surveillées dans les écoles élémentaires de la Ville.

Question n°015 - Rapporteur Pierre SACK
Adoption du plan de régulation de l’usage des city-stades.

Question n°016 - Rapporteur Pierre SACK
Signature de conventions triennales d’objectifs et de moyens entre la Commune d’Aubervilliers et l’association AABB.

AFFAIRES DOMANIALES

Question n°017 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Modification de l’affectation budgétaire de l’acquisition du bien sis 95, boulevard Félix FAURE, à Aubervilliers.

Question n°018 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Modification de l’affectation budgétaire de la cession du bien sis 95, boulevard Félix FAURE, à Aubervilliers.

Question n°019 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Cession parcelle AY 114 du 117 rue des Cités à Aubervilliers au profit de TERRAE NOVAE 3, ou de toute autre société détenue majoritairement par la société NEXITY.

Question n°020 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Cession de la parcelle BC 66, sise 52/58, rue Lécuyer, à Aubervilliers au profit de la société PANHARD ou de toute société détenue majoritairement par elle.

Question n°021 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Acquisition en VEFA d’un volume brut de béton à usage d’équipement d’accueil jeunes enfants sis 172 avenue Jean Jaurès, dans le périmètre de la ZAC de l’Eco-quartier du Fort d’Aubervilliers.

COMMERCE

Question n°022 - Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Fixation des tarifs des droits de place du marché du Montfort, à partir du 1er mars 2022.

AFFAIRES SOCIALES

Question n°023 - Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention entre la ville d’Aubervilliers et la mutuelle JUST, pour la mise en place d’une mutuelle communale.

Question n°024 - Rapporteur Karine FRANCLET
Voeu du Goupe " Changeons Aubervilliers" pour soutenir les équipe de l’Office HLM d’Aubervilliers et l’action de son Directeur

Question n°025 - Rapporteur Karine FRANCLET
Voeu du Goupe "Des élus communistes" Stop féminicides

Question n°026 - Rapporteur Karine FRANCLET
Motion Jean-Jacque KARMAN - Appelation station terminus de la ligne 12 du metro

001 Lecture et approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 09 decembre 2021 (format pdf - 283.2 kio - 04/04/2022)
002 Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité Femmes Hommes au sein de la collectivité (format pdf - 327.9 kio - 04/04/2022)
003 Rapport annuel sur la situation en matiere de développement durable (format pdf - 300.2 kio - 04/04/2022)
004 Débat d’orientation budgétaire 2022 (format pdf - 407.6 kio - 04/04/2022)
005 Débat d’orientation budgétaire pour la régie autonome réussite éducative 2022 (format pdf - 253.2 kio - 04/04/2022)
006 Convention de mandat régie Embarcadère au profit de ste darksmile (format pdf - 243.4 kio - 04/04/2022)
007 Régularisation des recettes percues avant emissions de titre du budget de la Ville (format pdf - 201.9 kio - 04/04/2022)
008 Versement d’un accompte supplémentaire exceptionnel sur subventions a Aubervacances Loisirs (format pdf - 240.7 kio - 04/04/2022)
009 Désignation de Marie-Francoise Messez comme représentante de la juridique au CA Campus Condorcet (format pdf - 241.5 kio - 04/04/2022)
010 Modification de la déliberation no 184 du 09 décembre 2021 représentant au CA du Conservatoire Rayonnement (format pdf - 339.5 kio - 04/04/2022)
011 Créations d’emplois (format pdf - 490 kio - 04/04/2022)
012 Signature de la Convention déploiement des bataillons de la prévention au quartier Landy (format pdf - 233 kio - 04/04/2022)
013 Lancement de l’appel a projet Cité Educative pour l’année scolaire 2022-2023 (format pdf - 239.7 kio - 04/04/2022)
014 Recrutement d’étudiants vacataires afin d’encadrer les études surveillées dans les écoles élèmentaires de la Ville (format pdf - 296.3 kio - 04/04/2022)
015 Adoption du plan de régulation de l’usage des City Stade (format pdf - 333.1 kio - 04/04/2022)
016 Signature de conventions triennales d’objectifs et de moyens entre la Commune et l’ Association AABB (format pdf - 232.8 kio - 04/04/2022)
017 Modification de l’affectation budgétaire de l’acquisition du bien sis 95 bld Félix Faure (format pdf - 266.3 kio - 04/04/2022)
018 Modification de l’affectation budgétaire de la cession du bien sis 95 bld Félix Faure (format pdf - 311.2 kio - 04/04/2022)
019 Cession parcelle AY 114 du 117 rue des cites à Aubervilliers au profit de terrae novae 3 ste Nexity (format pdf - 335.5 kio - 04/04/2022)
020 Cession de la parcelle BC 66 sise 52 58 rue Lécuyer à Aubervilliers au profit de la ste Panhard (format pdf - 379.2 kio - 04/04/2022)
021 Acquisition en VEFA d’un volume brut de béton à usage d’équipement d Accueil Jeunes Enfants (format pdf - 337.4 kio - 04/04/2022)
022 Fixation des tarifs des droits de place du marché du Montfort à partir du 1er mars 2022 (format pdf - 266.5 kio - 04/04/2022)
023 convention entre la ville d aubervilliers et la mutuelle just mise en place d une mutuelle communale (format pdf - 217.4 kio - 16/09/2022)
024 voeu du groupe changeons aubervilliers office hlm aubervilliers (format pdf - 312.9 kio - 16/09/2022)
025 voeu groupe des elus communistes stop feminicides (format pdf - 476 kio - 16/09/2022)
026 motion jean jacques karman appelation station terminus de la ligne 12 du metro (format pdf - 514.7 kio - 16/09/2022)