Conseil municipal du 24 mars 2022

publié le 18 mars 2022 (modifié le 16 septembre 2022)

Contenu

Ordre du jour

- Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès verbal du Conseil municipal du 10 février 2022

FINANCES

Question n°028 - Rapporteur Karine FRANCLET
Budget primitif 2022 du budget principal

Question n°029 - Rapporteur José LESERRE
Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2022

Question n°030 - Rapporteur José LESERRE
Budget Primitif 2022 du Centre Municipal de Santé

Question n°031 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Vote du budget prévisionnel 2022 de la régie autonome en charge de porter le programme de réussite éducative(PRE).

Question n°032 - Rapporteur José LESERRE
Indemnités de représentation du Maire d’Aubervilliers

ASSOCIATIONS

Question n°033 - Rapporteur Sandrine DESIR
Attribution de subventions d’investissement aux associations au titre de l’année 2022

Question n°034 - Rapporteur Sandrine DESIR
Attribution de subventions de fonctionnement attribuées aux associations pour l’année 2022

Question n°035 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d’une convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Villes des Musiques du Monde fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement.

Question n°036 - Rapporteur José LESERRE
Reversement du Bonus Territoire 2021 à Aubervacances Loisirs et à l’OMJA

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°037 - Rapporteur José LESERRE
Approbation de la convention de mandat entre la ville d’Aubervilliers et la société publique locale (SPL) Plaine Commune Développement pour la restructuration du stade Docteur Pieyre

Question n°038 - Rapporteur José LESERRE
Modification des modes de gestion des marchés forains du Montfort et des Quatre Chemins

RESSOURCES HUMAINES

Question n°039 - Rapporteur Karine FRANCLET
Mise en place de la subrogation au sein de la commune

Question n°040 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la rémunération des chirurgiens dentistes

AMENAGEMENT URBANISME

Question n°041 - Rapporteur Karine FRANCLET
Contrat de relance du logement à conclure entre la Ville d’Aubervilliers, l’EPT Plaine Commune et l’Etat

AFFAIRES JURIDIQUES

Question n°042 - Rapporteur Mizgin OZHAN
Présentation du projet d’augmentation du capital social de la Société publique locale (SPL) PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT

Question n°043 - Rapporteur Mizgin OZHAN
Désignation d’un conseiller municipal en représentation de la Ville auprès du conseil d’administration du Centre de Ressources d’Expertise et de Performance Sportive (CREPS)

JEUNESSE

Question n°044 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J)

SANTE SOLIDARITE

Question n°045 - Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention de mise en place d’une expérimentation au sein de la Fabrique de Santé

EGALITE FEMME HOMME

Question n°046 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Adhésion au Centre Hubertine Auclert, réseau Territoires Franciliens pour l’Égalité femmes hommes (FTE)

AMELIORATION DU CADRE DE VIE

Question n°047 - Rapporteur Kourtoum SACKHO
Programmation 2022 du Contrat de Ville

PETITE ENFANCE

Question n°048 - Rapporteur Patricia LOE
Donation de matériels divers de la crèche municipale Marguerite le Maut suite à la fermeture de la structure pour rénovation

Question n°049 - Rapporteur Karine FRANCLET
Voeu - Groupe AC ! Restauration collective - Il est urgent de changer de modèle !

028 budget primitif 2022 du budget principal (format pdf - 521.7 kio - 16/09/2022)
029 vote des taux de fiscalite directe locale pour 2022 (format pdf - 562.6 kio - 16/09/2022)
030 budget primitif 2022 du cms (format pdf - 526.7 kio - 16/09/2022)
031 vote du budget previsionnel 2022 pre (format pdf - 467.7 kio - 16/09/2022)
032 indemnites de representation du maire d aubervilliers (format pdf - 787 kio - 16/09/2022)
033 attribution de subventions d investissement associations (format pdf - 537.2 kio - 16/09/2022)
034 attribution de subventions de fonctionnement associations (format pdf - 3.2 Mio - 16/09/2022)
035 approbation d une convention entre la ville et l association vdmd (format pdf - 635.1 kio - 16/09/2022)
036 reversement du bonus territoire 2021 aubervacances loisirs et omja (format pdf - 773.3 kio - 16/09/2022)
037 approbation de la convention entre la ville et la spl stade dr pieyre (format pdf - 464.9 kio - 16/09/2022)
038 modification des modes de gestion des marches forains montfort 4 chemins (format pdf - 682.8 kio - 16/09/2022)
039 mise en place de la subrogation au sein de la ville (format pdf - 443.1 kio - 16/09/2022)
040 modification de la remuneration des chirurgiens dentistes (format pdf - 795.4 kio - 16/09/2022)
041 contrat de relance du logement a conclure ville ept etat (format pdf - 446.6 kio - 16/09/2022)
042 presentation du projet d augmentation du capital social de la spl (format pdf - 492.8 kio - 16/09/2022)
043 designation d un conseiller municipal au c a du creps (format pdf - 813.6 kio - 16/09/2022)
044 attribution d une aide financiere apj (format pdf - 960.5 kio - 16/09/2022)
045 convention de mise en place experimentation fabrique de sante (format pdf - 407.6 kio - 16/09/2022)
046 adhesion au centre hubertine auclert egalite femmes hommes fte (format pdf - 539.4 kio - 16/09/2022)
047 programmation 2022 du contrat de ville 2 (format pdf - 474.1 kio - 16/09/2022)
048 donation de materiels divers de la creche municipale le mault (format pdf - 1023.6 kio - 16/09/2022)
049 voeu groupe ac restauration collective il est urgent de changer de modele (format pdf - 782.6 kio - 16/09/2022)