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Conseil municipal du 22 juin 2023

publié le 16 juin 2023 (modifié le 28 septembre 2023)

Contenu

Vidéo en direct du conseil municipal

Ordre du jour

OUVERTURE DE LA SEANCE

Question n°085 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 25 mai 2023

FINANCES

Question n°086 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal

Question n°087 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du Centre Municipal de Santé (CMS)

Question n°088 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2022 du budget principal

Question n°089 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe du Centre Municipal de
Santé (CMS)

Question n°090 Rapporteur José LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2022 du budget principal

Question n°091 Rapporteur José LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2022 du budget annexe du Centre
Municipal de Santé

Question n°092 Rapporteur José LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2023 du budget principal

Question n°093 Rapporteur José LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2023 du Centre Municipal de Santé

Question n°094 Rapporteur José LESERRE
Créances éteintes - EXERCICE 2023

Question n°095 Rapporteur José LESERRE
Mise à jour du mode de gestion des amortissements dans le cadre de la nomenclature
comptable M57

Question n°096 Rapporteur José LESERRE
Approbation de l’apurement du compte 1069 suite au passage en M57

Question n°097 Rapporteur José LESERRE
Approbation du rapport sur l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région
d’Ile de France pour l’année 2022

Question n°098 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du Programme de Réussite
Éducative (PRE)

Question n°099 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe de la ville d’Aubervilliers du
Programme de Réussite Éducative (PRE)

Question n°100 Rapporteur José LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2022 du budget annexe de la ville
d’Aubervilliers du Programme de Réussite Educative (PRE)

Question n°101 Rapporteur José LESERRE
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2024

COMMERCE

Question n°102 Rapporteur José LESERRE
Institution de la taxe annuelle sur la vacance commerciale

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°103 Rapporteur José LESERRE
Convention de mandat entre la Ville et la Société Publique Locale (SPL) Plaine Commune
Développement en vue de la restructuration du Stade Delaune.

RESSOURCES HUMAINES

Question n°104 Rapporteur Karine FRANCLET
Suppressions et créations d’emplois

PATRIMOINE

Question n°105 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Bilan des opérations immobilières par la commune d’Aubervilliers depuis le précédent
compte administratif

AMENAGEMENT URBAIN - HABITAT

Question n°106 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Prise de participation dans la SPL Séquano Grand Paris - Acquisition d’actions auprès du
Département de la Seine-Saint-Denis

STATIONNEMENT

Question n°107 Rapporteur Damien BIDAL
Signature de la convention de mandat pour l’encaissement des recettes de stationnement
sur voirie

CULTURE

Question n°108 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d’une convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Villes des
Musiques du Monde fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement
exceptionnelle.

Question n°109 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) du Conservatoire à
Rayonnement Régional d’Aubervilliers-La Courneuve Jack RALITE et transmission de son
patrimoine

Question n°110 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Création d’un Établissement public de coopération culturelle à caractère administratif pour
le Conservatoire à Rayonnement régional d’Aubervilliers-La Courneuve (CRR93) Jack
Ralite après abrogation de la délibération n°98 du 7 juillet 2022

Question n°111 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Mise en œuvre de la compétence enseignement artistique du Conservatoire à
Rayonnement Régional (CRR93) Jack Ralite

Question n°112 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Convention de mise à disposition de personnel par la commune d’Aubervilliers auprès du Conservatoire à Rayonnement Régional Aubervilliers/La Courneuve Jack RALITE.

SPORTS ET AFFAIRES SCOLAIRES

Question n°113 Rapporteur Pierre SACK
Subvention à un projet pédagogique d’une école élémentaire pour l’année scolaire 2022-2023

Question n°114 Rapporteur Pierre SACK
Actualisation des tarifs d’entrée, des activités aquatiques et de location des bassins du Centre nautique Marlène Peratou.

Question n°115 Rapporteur Pierre SACK
Attribution d’une subvention exceptionnelle au Club Municipal d’Aubervilliers (CMA) de Judo-Jujitsu.

VIE ASSOCIATIVE

Question n°116 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Versement de subventions aux associations au titre du Fonds d’Initiatives Associatives
(FIA)

Question n°117 Rapporteur Sandrine DESIR
Conventions de mise à disposition de personnel communal auprès de différentes
associations et versement de subventions supplémentaires

SECURITE ET PREVENTION

Question n°118 Rapporteur Ling LENZI
Signature de la Convention relative à la sécurité et à la prévention de la délinquance et de
la radicalisation dans le logement social en Seine-Saint-Denis

SANTE ENVIRONNEMENTALE

Question n°119 Rapporteur Sandrine GRYNBERG DIAZ
Projet de Charte "chantiers à faibles nuisances" de la ville d’Aubervilliers

ENFANCE-JEUNESSE

Question n°120 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes
(A.P.J)

RESTAURATION

Question n°121 Rapporteur Guillaume GODIN
Partenariat entre la ville d’Aubervilliers et les Restaurants du Coeur

85 approbation du proce s verbal de la se ance du conseil municipal du jeudi 25 mai 2023 (format pdf - 10.9 Mio - 20/09/2023)Temps de téléchargement estimé : 2 min 58 s (512 K), 1 min 29 s (1024 K), 44 s (2 M), 17 s (5 M).
86 approbation du compte de gestion 2022 du budget principal (format pdf - 1.3 Mio - 20/09/2023)
87 approbaion du compte de gestion 2022 du budget annexe du cms (format pdf - 1.4 Mio - 20/09/2023)
88 approbation du ca 2022 du budget principal (format pdf - 1.6 Mio - 20/09/2023)
89 approbation du ca 2022 du budget annexe du cms (format pdf - 1.8 Mio - 20/09/2023)
90 affectation du re sultat du ca 2022 du budget principal (format pdf - 1.4 Mio - 20/09/2023)
92 approbation du budget supple mentaire 2023 du budget principal (format pdf - 1.3 Mio - 20/09/2023)
93 approbation du budget supple mentaire 2023 du cms (format pdf - 1.3 Mio - 20/09/2023)
96 approbation de l apurement du compte 1069 suite au passage en m57 (format pdf - 1.4 Mio - 20/09/2023)
99 appprobation du ca 2022 du budget annexe de la ville du pre (format pdf - 1.8 Mio - 20/09/2023)
100 affectation du re sultat du ca 2022 du budget annexe de la ville du pre (format pdf - 1.4 Mio - 20/09/2023)
102 institution de la taxe annuelle sur la vacance commerciale (format pdf - 1.4 Mio - 20/09/2023)
103 convention de mandat entre la ville et la spl plaine commune de veloppement stade delaune (format pdf - 1.5 Mio - 20/09/2023)
104 suppressions et cre ations d emplois (format pdf - 1.8 Mio - 20/09/2023)
106 prise de participation dans la spl se quano grand paris acquisisiton d actions aupre s du de partement 93 (format pdf - 1.8 Mio - 20/09/2023)
107 signature de la convention de mandat pour l encaissement des recettes de stationnement sur voirie (format pdf - 1.4 Mio - 20/09/2023)
108 approbation d une convention entre la ville et l association vmdm (format pdf - 1.6 Mio - 20/09/2023)
109 dissolution du sivu du crr et transmission de son patrimoine (format pdf - 2 Mio - 20/09/2023)
110 cre ation d un ets public de coope ration culturelle a caracte re administratif pour le crr 93 (format pdf - 2 Mio - 20/09/2023)
111 mise en oeuvre de la compe tence enseignement artistique du crr 93 jack ralite (format pdf - 2.7 Mio - 20/09/2023)
112 convention de mise a disposition de personnel par la ville aupre s du crr (format pdf - 1.5 Mio - 20/09/2023)
113 subvention a un projet pe dagogique d une e cole e le mentaire pour l anne e 2022 2023 (format pdf - 1.3 Mio - 20/09/2023)
114 actualisation des tarifs d entre e des activite s aquatiques et de locations des bassins du centre nautique (format pdf - 2.6 Mio - 20/09/2023)
115 attribution d une subvention exceptionnelle au cma de judi jujitsu (format pdf - 1.3 Mio - 20/09/2023)
118 signature de la convention relative a la se curite et a la pre vention de la de linquance (format pdf - 1.5 Mio - 20/09/2023)
119 projet de charte chantiers a faibles nuisances de la ville (format pdf - 1.5 Mio - 20/09/2023)
121 partenariat entre la ville et les restaurants du coeur (format pdf - 1.4 Mio - 20/09/2023)
Ordre du jour (format pdf - 163 kio - 16/06/2023)