Conseil municipal du 8 février 2024

publié le 2 février 2024 (modifié le 10 mai 2024)

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Ordre du jour

ASSEMBLÉES

Question n°001 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du Procès verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 21 décembre2023
Question n°002 Rapporteur Mizgin OZHAN
[Modification de la désignation d’un nouveau représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’école élémentaire Eugène VARLIN->

FINANCES

Question n°0 03 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
[Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité femmes hommes au sein de la collectivité en 2023, en prévision du débat d’orientation budgétaire pour l’année 2024
Question n°004 Rapporteurdelib 010 autorisation de cession du bien immobilier cadastre az 63 a 108 rue jacques salvatore a l oph au prix de 2 600 000 euros Zakia BOUZIDI
[Rapport annuel 2023 sur la situation de la Ville en matière de développement durable
– >]
Question n°005 Rapporteur José LESERRE
[Débat d’Orientation Budgétaire pour l’exercice 2024

Question n°006 Rapporteur Yasmina BAZIZ
[Débat d’Orientation Budgétaire 2024 pour la régie autonome du Programme de Réussite Éducative d’Aubervilliers->

RESSOURCES HUMAINES

Question n°007 Rapporteur Karine FRANCLET
[Mise à jour du tableau des effectifs
– >
Question n°008 Rapporteur Karine FRANCLET
[Adhésion au Comité National d’Action Sociale

PATRIMOINE

Question n°0 09 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Retrait de la délibération n°112 du 22 septembre 2022 portant subvention pour surcharge foncière d’un montant de 500 000 € au bénéfice de l’OPH d’Aubervilliers
Question n°010 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Autorisation de cession du bien immobilier cadastré AZ n°63 sis 108 rue des Cités à l’OPH d’Auber villiers au prix de 2 600 000 euros
Question n°011 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Approbation du projet de convention de gérance d’immeubles entre
la commune d’Aubervilliers et l’Office Public de l’Habitat (OPH) d’Aubervilliers

Question n°012 Rapporte ur Marie Françoise MESSEZ
Acquisition de l’emprise foncière du Centre aquatique d’Aubervilliers sis ZAC du Fort à l’euro symbolique auprès de Grand Paris Aménagement

STATIONNEMENT

Question n°013 Rapporteur Karine FRANCLET
[Transfert de la compétence stationnement réglementé à l’EPT de Plaine Commune
Question n°014 Rapporteur Ling LENZI
Signature de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour le traitement des Forfait Post Stationnement (FPS).

AMÉNAGEMENT

Question n°015 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Approbation de l’avenant n°1 à la convention NPNRU

JEUX OLYMPIQUES

Question n°016 Rapporteur Pierre SACK
Paris 2024
Accueil des épreuves Paralympiques sur route Marathon Paralympique
Question n°017 Rap porteur Samuel MARTIN
Approbation de la convention portant sur la refacturation de travaux de protection de la canalisation DN 300 Alfortville/Epinay sur Seine dans le cadre du projet de construction d’un centre aquatique à Aubervilliers (93) et de la future gare Fort d’Aubervilliers de la Ligne 15 Est (Saint Denis Pleyel Champigny centre) du Grand Paris Express

AFFAIRES SCOLAIRES

Question n°018 Rapporteur Guillaume GODIN
Affiliation de la ville d’Aubervilliers au Centre de Remboursement des Chèques Emploi Service Universel (CRCESU)

JEUNESSE

Question n°019 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Approbation de la convention d’objectifs et de moyens conclue pour l’année 2024 entre la ville d’Aubervilliers et l’OMJA

LOGEMENT

Question n°020 Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention de gestion du contingent relative à l’opération de réhabilitation menée par SEQENS de 45 logements sociaux situés 38 rue de la Courneuve à Aubervilliers

HABITAT

Question n°021 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Mise en place d’une opération programmée d’amélioration de l’Habitat
Copropriétés dégradées à Aubervilliers

PETITE ENFANCE

Question n°022 Rapporteur Patricia LOE
Règlement de fonctionnement des crèches municipales du territoire d’Aubervilliers

PERSONNEL

Question n°023 Rapporteur Karine FRANCLET
Communication du rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2022

VŒU

Question n°024 Rapporteur Anthony DAGUET
Vœu unitaire proposé par l’ensemble des Groupes : les élus communistes, écologistes et citoyens les élus d’Aubervilliers en Commun les élus Alternative Citoyenne ! les élus socialistes, écologistes et citoyens les élus de la gauche communiste "pour une gestion transparente, responsable humaine des rapports de charges de l’OPH d’Aubervilliers"

delib 002 designation d un elu conseil d ecole elementaire eugene varlin (format pdf - 441.4 kio - 09/04/2024)
delib 003 rapport annuel situation en matiere d egalite femmes hommes 2023 (format pdf - 430.4 kio - 09/04/2024)
delib 004 rapport annuel 2023 sur la situation de la ville developpement durable (format pdf - 397.4 kio - 09/04/2024)
delib 005 debat d orientation budgetaire pour l exercice 2024 dob (format pdf - 400.3 kio - 09/04/2024)
delib 006 debat d orientation budgetaire 2024 pour la regie du pre (format pdf - 434.9 kio - 09/04/2024)
delib 007 mise a jour du tableau des effectifs (format pdf - 572.6 kio - 09/04/2024)
delib 008 adhesion au comite national d actions sociales cnas (format pdf - 597.7 kio - 09/04/2024)
delib 009 retrait de la deliberation no112 du 22 septembre 2022 subvention pour surcharge fonciere de 500 000 euros a l oph (format pdf - 463.9 kio - 09/04/2024)
delib 010 autorisation de cession du bien immobilier cadastre az 63 a 108 rue jacques salvatore a l oph au prix de 2 600 000 euros (format pdf - 575.2 kio - 09/04/2024)
delib 011 projet de convention de gerance d immeubles entre la ville et l oph (format pdf - 498 kio - 09/04/2024)
delib 012 acquisition de l emprise fonciere du centre aquatique d aubervilliers sis zac du fort a l euro symbolique aupres du gpa (format pdf - 554.5 kio - 09/04/2024)
delib 013 transfert de la competence stationnement reglemente a ept de plaine commune (format pdf - 560.8 kio - 09/04/2024)
delib 014 convention avec antai pour le traitement des forfait post stationnement fps (format pdf - 490.2 kio - 09/04/2024)
delib 015 approbation de l avenant no 1 a la convention npnru (format pdf - 937.6 kio - 09/04/2024)
delib 016 paris 2024 accueil des epreuves paralympiques sur route marathon (format pdf - 637.2 kio - 09/04/2024)
delib 017 convention sur la refacturation de travaux de protection de la canalisatio dn300 centre aquatique a aubervilliers (format pdf - 653.5 kio - 09/04/2024)
delib 018 affiliation de la ville au centre de remboursement des cheques emploi service universel crcesu (format pdf - 579 kio - 09/04/2024)
delib 019 convention d objectifs et de moyens 2024 entre la ville et l omja (format pdf - 483.9 kio - 09/04/2024)
delib 021 mise en place d une operation programmees amelioration habitat coproprietes degradees (format pdf - 532 kio - 09/04/2024)
delib 022 reglement de fonctionnement des creches municipales (format pdf - 423.9 kio - 09/04/2024)
delib 023 communication du rapport d activites des services communaux 2022 (format pdf - 376.1 kio - 09/04/2024)
delib 024 voeu unitaire des groupes pour une gestion transparente oph (format pdf - 720.3 kio - 09/04/2024)
delib 024 voeu unitaire des groupes pour une gestion transparente oph 2 (format pdf - 720.3 kio - 09/04/2024)