Question n°044 Rapporteur José LESERRE
Modification relative au mode de gestion du centre aquatique à dimension olympique Camille Muffat (Abrogation de la délibération n°128 du 8 juillet 2021)

RESSOURCES HUMAINES

Question n°045 Rapporteur Karine FRANCLET
Modalité de versement d’une prime exceptionnelle pour les agents des centres municipaux desanté

FONCIER PATRIMOINE

Question n°046 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Approbation de la convention tripartite de transfert de gestion du secteur de la Gare Mairie d’Aubervilliers à la Société des Grands Projets (SGP) entre la Ville, l’EPT Plaine Commune et la SGP

SECURITE

Question n°047 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation du correspondant Incendie et Secours de la ville d’Aubervilliers

DÉVELOPPEMENT DURABLE

Question n°048 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Versement des aides financières pour l’achat d’un vélo mécanique d’occasion ou neuf

NOUVELLES TECHNOLOGIES

Question n°049 Rapporteur Ling LENZI
Autorisation de l’usage de l’API Particulier et de l’API Impôt Particulier

ENFANCE PERISCOLAIRE

Question n°050 Rapporteur Guillaume GODIN
Règlement intérieur des activités péri et extrascolaires municipales
Question n°051 Rapporteur Guillaume GODIN
Mise en place du paiement par chèque ANCV péri et extrascolaires municipales

RAPPORT ANNUEL

Question n°052 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Syndicat Mixte des Réseaux d’Énergie Calorifique (SMIREC) - Rapport d’activité Année 2022

INSTITUTIONNEL

Mise en place du paiement par chèque NCV péri et extrascolaires municipales
Question n°053 Rapporteur Karine FRANCLET
Déplacements accomplis par les élus de la ville d’Aubervilliers dans l’exercice de leurs fonctions modalités de prise en charge

QUESTION ORALE Groupe « Ensemble Pour Aubervilliers »

Rapporteur Massinissa Hocine, Président de groupe.
Agir pour une solution durable de tranquillité publique aux abords du Millénaire puis pour un cadre de vie apaisé des habitants et commerçants.

QUESTION ORALE Groupe « Alternative Citoyenne »

Rapporteur Sofienne KARROUMI, Président de groupe.
Uniforme

delib 025 approbation du proces verbla de la seance du conseil municipal du jeudi 28 fevrier 2024 (format pdf - 4 Mio - 09/04/2024)
delib 026 budget primitif 2024 du budget principal (format pdf - 430.3 kio - 09/04/2024)
delib 027 vote des taux de fiscalite directe locale pour 2024 (format pdf - 408.5 kio - 09/04/2024)
delib 028 budget primitif 2024 du centre municipal de sante (format pdf - 390.7 kio - 09/04/2024)
delib 029 subventions de fonctionnement attribuees aux associations pour l annee 2024 (format pdf - 1.4 Mio - 09/04/2024)
delib 030 subventions d investissement aux associations au titre de l annee 2024 (format pdf - 435.2 kio - 09/04/2024)
delib 032 approbation d un convention entre la ville et l associatio big immersive subvention d equipement (format pdf - 406.5 kio - 09/04/2024)
delib 033 approbation d une convention entre la ville et l association decor sonore subvention d equipement (format pdf - 403.7 kio - 09/04/2024)
delib 034 approbation d une convention entre la ville et l association encormele subvention d equipement (format pdf - 410.9 kio - 09/04/2024)
delib 035 approbation d une convention entre la ville et l association frichti concept subvention d equipement (format pdf - 416.1 kio - 09/04/2024)
delib 036 approbation d une convention entre la ville et l association gyntiana subvention d equipement (format pdf - 403.2 kio - 09/04/2024)
delib 037 aprobation d une convention entre la ville et l association la villa mais d ici subvention d equipement (format pdf - 416.8 kio - 09/04/2024)
delib 039 attribution d une subvention d investissement en faveur de l association les poussieres (format pdf - 453.1 kio - 09/04/2024)
delib 040 programme de developpement metropolitain des tiers lieux innover dans la ville (format pdf - 452.8 kio - 09/04/2024)
delb 041 approbation d une convention entre la ville et le collectif rebonds subvention d equipement (format pdf - 402.4 kio - 09/04/2024)
delib 042 approbation d une convention entre la ville et l association auberbabel subvention d equipement (format pdf - 405.9 kio - 09/04/2024)
delib 043 approbation d une convention entre la ville et l association les verts de terre subvention d equipement (format pdf - 418.2 kio - 09/04/2024)
delib 046 approbation de la convention tripartite de transfert de gestion gare mairie aubervilliers a la sgp (format pdf - 559.3 kio - 09/04/2024)
delib 047 designation du correspondant incendie et secours de la ville (format pdf - 518.5 kio - 09/04/2024)
delib 048 versement des aides financieres pour l achat d un velo mecanique d occasion ou neuf (format pdf - 443.6 kio - 09/04/2024)
delib 049 autorisation de l usage de l api particulier et de l api impot particulier (format pdf - 511.2 kio - 09/04/2024)
delib 050 reglement interieur des activites peri et extrascolaires municipales (format pdf - 394.2 kio - 09/04/2024)
delib 051 mise en place du paiement par cheque ancv coupons sport (format pdf - 442.1 kio - 09/04/2024)
delib 053 deplacements accomplis par les elus de la ville dans l exercice de leurs fonctions (format pdf - 493.8 kio - 09/04/2024)
de lib 052 smirec rapport d activite anne e 2022 (format pdf - 405.7 kio - 09/04/2024)