Ville d'Aubervilliers - Conseils municipaux de 2022

Conseil municipal du 15 décembre 2022

Philippe Pinto — 2022-12-10T10:46:09Z

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Les grandes décisions du conseil municipal

Ordre du jour

Séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2022

OUVERTURE DE SEANCE

Question n°147 - Rapporteur Karine FRANCLET

FINANCES

Question n°148 - Rapporteur José LESERRE
Approbation de la décision modificative n°2 du budget principal

Question n°149 - Rapporteur José LESERRE
Détermination des acomptes sur des subventions aux associations et établissements
publics dans l'attente du vote du budget primitif 2023

Question n°150 - Rapporteur José LESERRE
Autorisation des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2023 du budget principal

Question n°151 - Rapporteur José LESERRE
Reversement de la taxe d'aménagement à l'EPT Plaine Commune pour les exercices
2022 et 2023

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°152 - Rapporteur José LESERRE
Autorisation d'adhésion au réseau coopératif d'achats groupés des établissements
hospitaliers publics français "Groupement de Coopération Sanitaire Union des hôpitaux pour les achats" (GCS U niHA)

RESSOURCES HUMAINES

Question n°153 - Rapporteur Karine FRANCLET
Suppressions et créations d'emplois

PATRIMOINE

Question n°154 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce de CAFE,
RESTAURANT, dit le "Restaurant d'Aubervilliers", sis à AUBERVILLIERS (93300), 1 rue
du Docteur Pesqué

URBANISME – AMENAGEMENT

Question n°155 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Présentation du projet d'augmentation du capital de Sequano

Question n°156 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Avenant n°31 de transfert et de clôture de la convention de concession d'actions
d'aménagement à Aubervilliers

AFFAIRES SCOLAIRES

Question n°157 - Rapporteur Pierre SACK
Modification du périmètre de la carte scolaire 2023-2024, pour une mise en application à compter de la rentrée scolaire de septembre 2023

Question n°158 - Rapporteur Pierre SACK
Appel à projets de la Cité Éducative d'Aubervilliers pour l'année scolaire 2023-2024

Question n°159 - Rapporteur Pierre SACK
Subventions aux projets pédagogiques des écoles maternelles et élémentaires pour
l'année scolaire 2022-2023

JEUNESSE

Question n°160 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J)

Question n°161 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Signature de l'avenant n°3 relatif à la prorogation de la convention triennale 2018/2020 signée entre la ville et l'OMJA

CULTURE

Question n°162 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Signature de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2022-2024 entre le ministère de la Culture (l'Etat), le Département de la Seine-Saint-Denis, la Commune d'Aubervilliers et l'association les Laboratoires d'Aubervilliers.

DEVELOPPEMENT DURABLE

Question n°163 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Stratégie ville durable 2022—2030

VIE ASSOCIATIVE

Question n°164 - Rapporteur Karine FRANCLET
Renouvellement de la convention triennale entre l'association "La Maison des Langues et la Ville d'Aubervilliers pour les années 2023, 2024 et 2025

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Question n°165 - Rapporteur Kourtoum SACKHO
Approbation d'une convention de partenariat entre la ville d'Aubervilliers et la Chambre
Régionale d'Economie Sociale et Solidaire d'Île de France (CRESS IDF)

ENFANCE

Question n°166 - Rapporteur Guillaume GODIN
Renouvellement en l'état de la convention relative au Projet Éducatif De Territoire (PEDT)

INSERTION PROFESSIONNELLE

Question n°167 - Rapporteur Guillaume GODIN
Attribution d'une aide financière dans le cadre du projet de soutien à l'Entrepreneuriat des Femmes

RESTAURATION SCOLAIRE

Question n°168 - Rapporteur Guillaume GODINJ
Retrait des villes de Brou sur Chantereine et d'Arcueil du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO)

Question n°169 - Rapporteur Guillaume GODIN
Communication du rapport d'activité 2021 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO)

Question n°170 - Rapporteur Anthony DAGUET
Vœu

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Conseil municipal du 20 octobre 2022

Philippe Pinto — 2022-10-14T13:33:53Z

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Vidéo du conseil municipal

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE OUVERTURE DE LA SEANCE

Question n°125 - Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès verbal du 22 septembre 2022

FINANCES

Question n°126 - Rapporteur Jose LESERRE
Approbation de la décision modificative n°1 du budget principal

Question n°127 - Rapporteur Jose LESERRE
Admissions en non valeur des dépenses imputées sur le budget principal Ville exercice 2022

Question n°128 - Rapporteur Jose LESERRE
Fixation du mode de gestion des amortissements au 01 janvier 2023 dans le cadre de la nomenclature comptable M57

Question n°129 - Rapporteur Jose LESERRE
Créances éteintes exercice 2022

RESSOURCES HUMAINES

Question n°130 - Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'un Comité social territorial commun entre la commune d'Aubervilliers, le CCAS et la Caisse des écoles, détermination du nombre de représentants t itulaires représentants du personnel et de la collectivité pour la formation plénière et la formation spécialisée et autorisation de recueillir l'avis des représentants de la collectivité.

DOMAINE PATRIMOINE PUBLIC

Question n°131 - Rapporteur Marie francoise MESSEZ
Modification des tarifs applicables aux locataires de la résidence universitaire Castel Solère, sis 1 allée Denis Papin 56610 ARRADON

Question n°132 - Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Déclassement anticipé et cession des parcelles cadastrées section H numéro 197 et 209 sis 79 rue Heurtault

Question n°133 - Rapporteur Samuel MARTIN
Acquisition voiries et espaces publics du 4 au 22 rue Auvry à l'euro symbolique

Question n°134 - Rapporteur Marie francoise MESSEZ
Cession du bien sis 6, rue Paul Bert, AZ 026 au bénéfice de consorts MEFIDANE

URBANISME

Question n°135 - Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Participation au dispositif "Centres villes vivants" de la Métropole

Question n°136 - Rapporteur Kourtoum SACKHO
Fonds d'Initiative Associative FIA

HABITAT LOGEMENT

Question n°137 - Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention de gestion du contingent relative à l'opération de réhabilitation menée par SEQENS de 247 logements sociaux situés 29/31 rue Charles Tillon à Aubervilliers

Question n°138 - Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention de partenariat entre la ville d'Aubervilliers et SOLIHA Est Parisien relative à l'accompagnement social de la résidence sociale située au 78 rue Léopold Réchossière au titre de l'exercice 2022

DEVELOPPEMENT DURABLE ENVIRONEMENT

Question n°139 - Rapporteur Sandrine GRYNBERG DIAZ
Convention de mise en œuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la voie publique avec les restaurants McDonald's Aubervilliers "L e Millénaire" et "Le Marché"

ENSEIGNEMENT EDUCATION RESTAURATION

Question n°140 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Nomination de la nouvelle directrice de la Régie autonome dotée de la seule autonomie financière pour le Programme de Réussite Educative

Question n°141 - Rapporteur Karine FRANCLET
Mise en sommeil de la Caisse des Écoles de la Ville d'Aubervilliers et transfert des activités et des compétences à la Ville

Question n°142 - Rapporteur Karine FRANCLET
Transfert de patrimoine suite au transfert de s activités et des compétence s de la Caisse des Écoles à destination de la Ville d'Aubervilliers : immobilier, emprunts, parc de véhicules

Question n°143 - Rapporteur Guillaume GODIN
Mise en oeuvre du dispositif "petits déjeuners" dans les écoles de la Ville

Question n°144 - Rapporteur Gauillaume GODIN
Retrait de la Ville de Choisy le Roi du Syndicat Intercommunal de la Restauration scolaire

Question n°145 - Rapporteur Pierre SACK
Organisation de l'activité municipale de ramassage scolaire pour les enfants
résidant sur le quartier Pressensé et scolarisés au groupe scolaire Shiva Kahlo

DEVELOPPEMENT DE L'ACTION SOCIALE ET DU CCAS

Question n°146 - Rapporteur Damien BIDAL
Convention de partenariat 2022 2023 avec l'association APPUI pour le projet de préfiguration de dispositifs d'achats citoyens sur Aubervilliers

Conseil municipal du 22 septembre 2022

Philippe Pinto — 2022-09-16T13:29:22Z

Revoir le conseil municipal du 22 septembre 2022.

Vidéo du conseil municipal

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE – OUVERTURE DE LA SEANCE

Question n°105 - Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du 07 juillet 2022

RESSOURCES HUMAINES

Question n°106 - Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'emplois

RECENSEMENT -POPULATION

Question n°107 - Rapporteur Karine FRANCLET
Recrutement des agents pour le recensement 2023 et fixation de leur indemnité

PATRIMOINE MUNICIPAL

Question n°108 - Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Remise gracieuse de loyers dus dans le cadre du bail commercial entre la Commune
d'Aubervilliers et la S.A.R.L. "Les mots passants" suite à la crise sanitaire

Question n°109 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Acquisition à l'euro symbolique d'un terrain sis ZAC Cristiano GARCIA, 8 rue du Landy, cadastré Saint Denis section CI numéro 60

AMENAGEMENT- URBANISME

Question n°110 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Abrogation de la délibération n°10 du 29 janvier 2022 et acquisition par la Ville des parcelles cadastrées AL 29,30, 31, 32, 33, 35a et 173 situées 1, 11, 15, 17 et 19 impasse Jean Jaurès et 215 avenue Jean Jaurès comprises dans la ZAC Emile Dubois auprès de la SEQUANO.

Question n°111 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)

Question n°112 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Subvention pour surcharge foncière d'un montant de 500 000 € au bénéfice de l'OPH
d'Aubervilliers en vue de la reconstitution de l'offre de logements du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) et d'hébergement collectifs de l'association "La Main tendue" sis 108 rue Jacques Salvator, à Aubervilliers

Question n°113 Rapporteur Samuel MARTIN
Dénomination des voies nouvelles du secteur Jean Jaurès de la ZAC du Fort d'Aubervilliers

REHABILITATION - LOGEMENT

Question n°114 Rapporteur Sandrine GRYNBERG DIAZ
Convention de gestion du contingent relative à l'opération de réhabilitation menée par SEQENS de 21 logements sociaux situés 52 rue des Presles à Aubervilliers.

FINANCES

Question n°115 - Rapporteur José LESERRE
Règlement Budgétaire et Financier

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°116 - Rapporteur José LESERRE
Convention de mandat entre la ville d'Aubervilliers et la Société Publique Locale (SPL) Plaine Commune Développement pour la construction d'une école dans la ZAC du Fort d'Aubervilliers.
Approbation du projet de convention.

ENSEIGNEMENT

Question n°117 - Rapporteur Pierre SACK
Forfait de péréquation de financement aux écoles privées

SANTE

Question n°118 - Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Attribution dans le cadre d'Octobre Rose d'une subvention à l'association "Aidons la recherche"

Question n°119 - Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Signature d'une convention d'objectifs et de partenariat avec le Centre Hospitalier de Saint-Denis

CULTURE

Question n°120 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Signature de la convention d'objectifs et de moyens entre la Commune d'Aubervilliers et la Métropole du Grand Paris dans le cadre de la Nuit Blanche 2022.

VIE ASSOCIATIVE

Question n°121 - Rapporteur Karine FRANCLET
Convention de partenariat avec l'association HelloAsso

PETITE ENFANCE

Question n°122 - Rapporteur Patricia LOE
Conventions d'Objectifs et de Financement sur la Prestation de Service Unique (PSU) et les Bonus "mixité sociale", "inclusion handicap" et bonus Territoires CTG (Convention Territoriale Globale) pour les établissements d'accueil de jeunes enfants pour l'ensemble des structures
Petite enfance municipales en dehors de la crèche municipale Marguerite le Mault, actuellement en rénovation

VIE INSTITUTIONNELLE

Question n°123 - Rapporteur Mizgin OZHAN
Modification de la désignation des représentants du Conseil municipal aux seins des Conseils d'Écoles élémentaires Jean MACE et CONDORCET

Les grandes décisions du conseil municipal

Conseil municipal du 7 juillet 2022

Philippe Pinto — 2022-06-29T09:21:43Z

Revoir le conseil municipal du jeudi 7 juillet 2022.

Vidéo du conseil municipal

Ordre du jour

Question n°077 - Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 mai 2022.

FINANCES

Question n°078 - Rapporteur Karine FRANCLET
Chambre Régionale des Comptes (CRC) - Examen du rapport d'observations définitives - EPT Plaine Commune (exercice 2016 et suivants)

Question n°079 - Rapporteur José LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2021 du budget principal

Question n°080 - Rapporteur José LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2022 du budget principal

Question n°081 - Rapporteur José LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2021 du budget annexe du Centre municipal de santé

Question n°082 - Rapporteur José LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2022 du Centre municipal de santé

Question n°083 - Rapporteur José LESERRE
Régularisation des Recettes perçues avant émissions de titre du Centre municipal de santé

Question n°084 - Rapporteur José LESERRE
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2023

Question n°085 - Rapporteur José LESERRE
Rapport d'utilisation du Fonds de Solidarité de la région Ile de France au titre de l'exercice 2021

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°086 - Rapporteur José LESERRE
Adhésion au groupement de commandes de Plaine Commune pour la passation d'un accord-cadre de prestations d'élagages et abattages d'arbres en voirie, en parcs et établissements publics des villes, de plantations d'arbres en voirie, de fourniture d'arbres, et de diagnostics phytosanitaires

DOMAINES

Question n°087 - Rapporteur Marie-francoise MESSEZ
Transfert de la propriété et de la gestion locative des contrats étudiants de la résidence universitaire - dite Le Castel Solère - sis 1 allée Denis Papin 56610 Arradon

URBANISME

Question n°088 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Approbation de l'avenant n°1 à la Convention d'Intervention Foncière de l'Établissement public foncier d'Île de France

Question n°089 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)

JEUNESSE

Question n°090 - Rapporteur Karine FRANCLET
Intégration des missions de l'association Aubervacances-loisirs (AVL) au sein de la commune d'Aubervilliers

Question n°091 - Rapporteur Guillaume GODIN
Approbation du règlement intérieur des centres de loisirs maternels et élémentaires de la ville d'Aubervilliers.

Question n°092 - Rapporteur Guillaume GODIN
Tarification des activités périscolaires élémentaires - accueils de loisirs élémentaires (soirées, mercredis et vacances scolaires) - à compter de l'année scolaire 2022-2023

RESSOURCES HUMAINES

Question n°093 - Rapporteur Karine FRANCLET
Suppressions et Créations d'emplois

Question n°094 - Rapporteur Karine FRANCLET
Adoption du guide du temps de travail

RÉUSSITE ÉDUCATIVE

Question n°095 - Rapporteur Pierre SACK
Attribution de subventions aux projets retenus dans le cadre de l'Appel à projets 2022-2023 de la Cité Éducative d'Aubervilliers

Question n°096 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes (A.P.J)

CULTURE

Question n°097 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement au Conservatoire à
Rayonnement Régional pour l'année 2022

Question n°098 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Création d'un Établissement Public de Coopération Culturelle à caractère administratif pour le Conservatoire à Rayonnement Régional d'Aubervilliers-La Courneuve (CRR 93).

Question n°099 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Désignation des représentants de la Commune au sein du Conseil d'administration de l'Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) " Conservatoire à Rayonnement Régional (C.R.R) d'Aubervilliers - La Courneuve - JACK RALITE"

VIE ASSOCIATIVE

Question n°100 - Rapporteur Kourtoum SACKHO
Versement de subventions aux associations locales au titre du "Fonds d'initiatives associatives" - Année 2022.

RESTAURATION

Question n°101 - Rapporteur Kourtoum SACKHO
Question n°101 Rapporteur Guillaume GODIN
Sortie de la Ville d'Aubervilliers du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO)

SANTÉ PUBLIQUE

Question n°102 - Rapporteur Sandrine GRYNBERG DIAZ
Convention entre la ville d'Aubervilliers et le Département de la Seine-Saint-Denis portant sur la vaccination publique.

Question n°103 - Rapporteur Sandrine GRYNBERG DIAZ
Modification des tarifs dentaires du centre de santé municipal Docteur Pesqué

FINANCES

Question n°104 - Rapporteur Jose LESERRE
Régularisation des recettes perçues avant émissions de titre et arriérés sur anciens millésimes du budget principal de la Ville

Les grandes décisions du conseil municipal

Conseil municipal du 19 mai 2022

Philippe Pinto — 2022-05-17T09:41:14Z

Revoir le conseil municipal du jeudi 19 mai 2022.

Ordre du jour

Question n°050 - Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du Procès-Verbal du 24 mars 2022

FINANCES

Question n°051 - Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2021 du budget principal

Question n°052 - Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2021 du budget principal

Question n°053 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Bilan des acquisitions réalisées en 2021 par la Commune d'Aubervilliers

Question n°054 - Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2021 du budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°055 - Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2021 du budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°056 - Rapporteur José LESERRE
Régularisation des recettes perçues avant émission de titres et arriérés sur anciens millésimes du budget de la Ville

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°057 - Rapporteur José LESERRE
Adhésion de la collectivité au groupement de commandes dont Plaine Commune est le coordonnateur pour la passation d'un accord-cadre de création, entretien et contrôle des aires de jeux, équipements sportifs ludiques et sols

RESSOURCES HUMAINES

Question n°058 - Rapporteur Karine FRANCLET
Créations d'emplois

Question n°059 - Rapporteur Karine FRANCLET
Emplois saisonniers 2022

Question n°060 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la liste des élus bénéficiaires d'indemnités de fonction

Question n°061 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Instauration du forfait mobilités durables

Question n°062 - Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'un Comité social territorial commun entre la commune d'Aubervilliers, le C.C.A.S. et la Caisse des écoles, détermination du nombre et désignation des représentants titulaires du personnel et de la collectivité pour la formation plénière et la formation spécialisée et autorisation de recueillir l'avis des représentants de la collectivité

INSTITUTION

Question n°063 - Rapporteur Samuel MARTIN
Transfert de compétence "Défense Extérieure Contre l'Incendie

URBANISME -PATRIMOINE

Question n°064 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Incorporation d'un bien sans maître sis 76 rue des Noyers (parcelle I 26) dans le domaine privé communal

Question n°065 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Approbation de la Convention de maîtrise d'ouvrage unique pour l'aménagement de la gare bus transitoire de la ZAC du Fort d'Aubervilliers

Question n°066 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation de la modification des statuts du SMIREC suite à la demande d'adhésion de l'EPT Plaine Commune et des Villes d'Epinay-Sur-Seine et Villetaneuse

Question n°067 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Acquisition et classement dans le domaine public des voiries, équipements et espaces publics sis 43 rue Sadi-Carnot et 71 rue André Karman à Aubervilliers

SECURITE

Question n°068 - Rapporteur Ling LENZI
Création d'un comité d'éthique relatif à la vidéo-protection

COMMERCE

Question n°069 - Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Fermeture du marché des Quatre Chemins

ENSEIGNEMENT

Question n°070 - Rapporteur Pierre SACK
Attribution d'une subvention exceptionnelle de soutien au projet d'une classe de terminale du Lycée Jean le Rond d'Alembert à Aubervilliers

CULTURE

Question n°071 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Modification de la grille tarifaire de la salle de spectacle l'Embarcadère

RESTAURATION

Question n°072 - Rapporteur Guillaume GODIN
Retrait de la ville de Champigny-sur-Marne du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Question n°073 - Rapporteur Kourtoum SACKHO
Adhésion à l'association Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire

SOCIAL

Question n°074 Rapporteur Damien BIDAL
Avenant n°3 à la Convention entre le Département de la Seine-Saint-Denis et la commune d'Aubervilliers relative au service social polyvalent de secteur

Question n°075 Rapporteur Damien BIDAL
Convention entre la Croix-Rouge et la commune d'Aubervilliers relative aux missions de soutien aux populations sinistrées et à l'encadrement des bénévoles spontanés, notamment dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

Question n°076 - Rapporteur Damien BIDAL
Signature de l'avenant à la convention unique d'accès "Mon compte partenaire" n°2017/M/0510 pour l'espace sécurisé de la CAF

SANTE

Question n°077 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention de subventionnement pluriannuelle au titre du fond d'intervention régional (FIR) relative au "dispositif de renforcement en psychologues dans les maisons de santé pluri-professionnelles et les centres de santé".

Conseil municipal du 24 mars 2022

Philippe Pinto — 2022-03-18T14:12:56Z

Revoir le conseil municipal du jeudi 24 mars 2022.

Ordre du jour

- Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès verbal du Conseil municipal du 10 février 2022

FINANCES

Question n°028 - Rapporteur Karine FRANCLET
Budget primitif 2022 du budget principal

Question n°029 - Rapporteur José LESERRE
Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2022

Question n°030 - Rapporteur José LESERRE
Budget Primitif 2022 du Centre Municipal de Santé

Question n°031 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Vote du budget prévisionnel 2022 de la régie autonome en charge de porter le programme de réussite éducative(PRE).

Question n°032 - Rapporteur José LESERRE
Indemnités de représentation du Maire d'Aubervilliers

ASSOCIATIONS

Question n°033 - Rapporteur Sandrine DESIR
Attribution de subventions d'investissement aux associations au titre de l'année 2022

Question n°034 - Rapporteur Sandrine DESIR
Attribution de subventions de fonctionnement attribuées aux associations pour l'année 2022

Question n°035 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d'une convention entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Villes des Musiques du Monde fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement.

Question n°036 - Rapporteur José LESERRE
Reversement du Bonus Territoire 2021 à Aubervacances Loisirs et à l'OMJA

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°037 - Rapporteur José LESERRE
Approbation de la convention de mandat entre la ville d'Aubervilliers et la société publique locale (SPL) Plaine Commune Développement pour la restructuration du stade Docteur Pieyre

Question n°038 - Rapporteur José LESERRE
Modification des modes de gestion des marchés forains du Montfort et des Quatre Chemins

RESSOURCES HUMAINES

Question n°039 - Rapporteur Karine FRANCLET
Mise en place de la subrogation au sein de la commune

Question n°040 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la rémunération des chirurgiens dentistes

AMENAGEMENT URBANISME

Question n°041 - Rapporteur Karine FRANCLET
Contrat de relance du logement à conclure entre la Ville d'Aubervilliers, l'EPT Plaine Commune et l'Etat

AFFAIRES JURIDIQUES

Question n°042 - Rapporteur Mizgin OZHAN
Présentation du projet d'augmentation du capital social de la Société publique locale (SPL) PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT

Question n°043 - Rapporteur Mizgin OZHAN
Désignation d'un conseiller municipal en représentation de la Ville auprès du conseil d'administration du Centre de Ressources d'Expertise et de Performance Sportive (CREPS)

JEUNESSE

Question n°044 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J)

SANTE SOLIDARITE

Question n°045 - Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention de mise en place d'une expérimentation au sein de la Fabrique de Santé

EGALITE FEMME HOMME

Question n°046 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Adhésion au Centre Hubertine Auclert, réseau Territoires Franciliens pour l'Égalité femmes hommes (FTE)

AMELIORATION DU CADRE DE VIE

Question n°047 - Rapporteur Kourtoum SACKHO
Programmation 2022 du Contrat de Ville

PETITE ENFANCE

Question n°048 - Rapporteur Patricia LOE
Donation de matériels divers de la crèche municipale Marguerite le Maut suite à la fermeture de la structure pour rénovation

Question n°049 - Rapporteur Karine FRANCLET
Voeu - Groupe AC ! Restauration collective - Il est urgent de changer de modèle !

Conseil municipal du 10 février 2022

Philippe Pinto — 2022-02-04T15:12:34Z

Revoir le conseil municipal du jeudi 10 février 2022.

ORDRE DU JOUR

Question n°001 - Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 décembre 2021.

FINANCES

Question n°002 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes au sein de la collectivité (débat d'orientation budgétaire - budget primitif 2022).

Question n°003 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable 2021.

Question n°004 - Rapporteur José LESERRE
Débat d'orientation budgétaire 2022.

Question n°005 - Rapporteur Karine FRANCLET
Débat d'orientation budgétaire pour la création de la régie autonome dotée de la seule autonomie financière en charge de porter le Programme de Réussite Éducative pour l'année 2022.

Question n°006 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Convention de mandat régie embarcadère au profit de la société DARKSMILE

Question n°007 - Rapporteur José LESERRET
Régularisation des Recettes perçues avant émissions de titre du budget de la Ville.

Question n°008 - Rapporteur José LESERRE
Versement d'un acompte supplémentaire exceptionnel sur subventions à Aubervacances Loisirs et la Régie de Quartier de la Maladrerie dans l'attente du vote du budget primitif 2022.

INSTITUTIONS

Question n°009 - Rapporteur Mizgin OZHAN
Désignation de Marie-Françoise Messez comme représentante de la ville au Conseil d'administration de l'établissement public du Campus Condorcet.

Question n°010 - Rapporteur Mizgin OZHAN
Modification de la délibération n°184 du 9 décembre 2021, relatif à la modification des représentants du Conseil d'administration du Conservatoire à Rayonnement Régional d'Aubervilliers-la Courneuve.

RESSOURCES HUMAINES

Question n°011 - Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'emplois

SÛRETÉ PUBLIQUE

Question n°012 - Rapporteur Ling LENZI
Signature de la convention relative au déploiement des bataillons de la prévention dans le quartier Landy-Marcreux-Pressensé-Plaine-Millénaire RÉUSSITE ÉDUCATIVE.

Question n°013 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Lancement de l'appel à projet Cité Éducative pour l'année scolaire 2022/2023.

AFFAIRES SCOLAIRES et SPORTIVES

Question n°014 - Rapporteur Pierre SACK
Recrutement d'étudiants vacataires afin d'encadrer les études surveillées dans les écoles élémentaires de la Ville.

Question n°015 - Rapporteur Pierre SACK
Adoption du plan de régulation de l'usage des city-stades.

Question n°016 - Rapporteur Pierre SACK
Signature de conventions triennales d'objectifs et de moyens entre la Commune d'Aubervilliers et l'association AABB.

AFFAIRES DOMANIALES

Question n°017 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Modification de l'affectation budgétaire de l'acquisition du bien sis 95, boulevard Félix FAURE, à Aubervilliers.

Question n°018 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Modification de l'affectation budgétaire de la cession du bien sis 95, boulevard Félix FAURE, à Aubervilliers.

Question n°019 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Cession parcelle AY 114 du 117 rue des Cités à Aubervilliers au profit de TERRAE NOVAE 3, ou de toute autre société détenue majoritairement par la société NEXITY.

Question n°020 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Cession de la parcelle BC 66, sise 52/58, rue Lécuyer, à Aubervilliers au profit de la société PANHARD ou de toute société détenue majoritairement par elle.

Question n°021 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Acquisition en VEFA d'un volume brut de béton à usage d'équipement d'accueil jeunes enfants sis 172 avenue Jean Jaurès, dans le périmètre de la ZAC de l'Eco-quartier du Fort d'Aubervilliers.

COMMERCE

Question n°022 - Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Fixation des tarifs des droits de place du marché du Montfort, à partir du 1er mars 2022.

AFFAIRES SOCIALES

Question n°023 - Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention entre la ville d'Aubervilliers et la mutuelle JUST, pour la mise en place d'une mutuelle communale.

Question n°024 - Rapporteur Karine FRANCLET
Voeu du Goupe " Changeons Aubervilliers" pour soutenir les équipe de l'Office HLM d'Aubervilliers et l'action de son Directeur

Question n°025 - Rapporteur Karine FRANCLET
Voeu du Goupe "Des élus communistes" Stop féminicides

Question n°026 - Rapporteur Karine FRANCLET
Motion Jean-Jacque KARMAN - Appelation station terminus de la ligne 12 du metro